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Délibérations de la ville de Ludres

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Ensemble des délibérations publiées entre 1970 et 1980

Délibération Date de publication
D1076-Demande classement voirie Jardins de Ludres
16-12-1976
D1077-Demande classement voirie Promilor
16-12-1976
D1078-Déclassement après enquête chemin De Bedon
16-12-1976
D1079-Cession à SEBL chemin De Bedon
16-12-1976
D1080-Acquisition parcelle pour Centre Médico Social
16-12-1976
D1081-Rénovation de la maison CUIRIN
16-12-1976
D1082-Achat d'un chien Policier
16-12-1976
D1083-Convention de location du court de tennis
16-12-1976
D1083A-Bungalow-vestiaire pour Ludres Tennis Club
16-12-1976
D1084-Classe de neige 1977
16-12-1976
D1085-Indemnité de l'instituteur
16-12-1976
D1086-Demande de subvention pour classe de neige
16-12-1976
D1087-Décision Modificative n6
16-12-1976
D1088-Remboursement de taxes à la Sté DENAIN
16-12-1976
D1089-Modification du tableau des effectifs
16-12-1976
D1090-Remboursement des frais d'électricité par la SAUR
16-12-1976
D1091-Circulation routière aur la RN57-voeux
16-12-1976
D1092-Changement de nom d'une rue ZAC Ludres Sud
16-12-1976
D1047-Vente charpente metallique
21-10-1976
D1048-Convention avec Direction télécommunications du Réseau National
21-10-1976
D1049-Transfert de la convention avec DTRN à la Régie de télédistribution
21-10-1976
D1050-Droit de suite à verser par DTRN
21-10-1976
D1051-DM n4 ouverture crédit pour ligne électrique au Plateau
21-10-1976
D1052-Aménagement de la Mairie
21-10-1976
D1053-Recrutement d'un rédacteur
21-10-1976
D1054-Construction de la Gendarmerie
21-10-1976
D1055-Vente d'une parcelle de terrain à M. Munier
21-10-1976
D1056-Travaux par télécommunications sur terrain communal
21-10-1976
D1057-Dénomination impasse Zac Ludres Sud
21-10-1976
D1058-Dénomination de deux rues sur ZI
21-10-1976
D1059-Dénomination grouge scolaire Ludres Sud
21-10-1976
D1060-Utilisation allocation forfaitaire fonds scolaire
21-10-1976
D1061-Caisse des Ecoles-Délégué du Conseil Minicipal
21-10-1976
D1062-Convention pour participation JEHEL
21-10-1976
D1063-Frais de reproduction du Blason
21-10-1976
D1064-Location à titre précaire immeuble communal
21-10-1976
D1065-Subvention au Comité d'Expansion
21-10-1976
D1066-DM1
21-10-1976
D1067-DM2
21-10-1976
D1068-DM3
21-10-1976
D1069-Subvention à Institut International des Collectivités Pibliques
21-10-1976
D1070-Extension réseau électrique
21-10-1976
D1045-Création combiné basket-volley
30-09-1976
D1046-Pose blason sur la Mairie
30-09-1976
D1025-Cession de terrain à l'office HLM
16-09-1976
D1026-Emprunt pour construction Gendarmerie
16-09-1976
D1027-Ouverture de classes primaires à Ludres
16-09-1976
D1028-Cession chemin rural à SEBL
16-09-1976
D1029-Vente d'un terrain à M. JEHEL
16-09-1976
D1030-Remboursement frais de duplicata de permis de chasser perdus
16-09-1976