Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D885-Achat de terrain	13-11-1975
D886-Achat de terrain	13-11-1975
D886Bis-Acquisition de terrain pour construction Gendarmerie	13-11-1975
D887-Acquisition charpente métallique SIHR	13-11-1975
D888-Acquisition pavillon SIHR	13-11-1975
D888Bis-Traversée de la lisière de forêt communale pour ligne électrique	13-11-1975
D889-Exploitation de la forêt communale	13-11-1975
D890-Indemnité du receveur Municipal	13-11-1975
D891-Indemnité logement instituteur	13-11-1975
D892-Remboursement compteurs d'eau	13-11-1975
D893-Subvention au bureau d'aide sociale	13-11-1975
D894-Admission des enfants de Méréville à l'école maternelle de la ZAC	13-11-1975
D895-Demande de subvention Jeunesse et Sports	13-11-1975
D896-Demande de subvention Affaires Culturelles	13-11-1975
D897-Avenant 1 marché pour terrain football	13-11-1975
D898-Indemnisation pour dégats	13-11-1975
D899-Achat cadeau	13-11-1975
D900-Empunt et affectation de credit trottoirs ZAC	13-11-1975
D901-Acquisition foncière pour voirie	13-11-1975
D870-Réfection des trottoirs ZAC Ludres Sud	08-10-1975
D870Bis-Participation de SNA pour groupe scolaire	08-10-1975
D871-Adhésion de la ville à l'association des Maires et Adjoints de la banlieue de Nancy	08-10-1975
D872-Contrat avec architecte pour construction Centre médico-social	08-10-1975
D873-Achat d'une balayeuse ramasseuse en co-propriété	08-10-1975
D874-Création d'emploi-Modification du tableau des effectifs	08-10-1975
D874Bis-Rémunération d'une femme de service à temps partiel	08-10-1975
D875-Construction du groupe scolaire ZAC Ludres Sud	08-10-1975
D876-Aménagement de la voirie du Lotissement Les Terrasses	08-10-1975
D877-Acquisition terrain lotissement Les Terrasses	08-10-1975
D878-Indemnité pour instituteur Classe de Mer	08-10-1975
D879-Indemnité de gestion du receveur Municipal	08-10-1975
D880-Allocation forfaitaire 1974-1975-Fonds scolaire	08-10-1975
D881-Autorisation d'installation canalisation égout	08-10-1975
D882-Construction Centre médico-social	08-10-1975
D883-Maisons de la mine-Résiliation de bail verbal	08-10-1975
D869-Action en justice pour diffamation	25-09-1975
D861-Prêt pour construction terrain football	04-09-1975
D862-Demande de prêt pour construction foyer personnes âgées	04-09-1975
D863-Participation pour branchement d'eau	04-09-1975
D864-Révision listes électorales-Désignation délégué du CM	04-09-1975
D865-Classement voirie ZAC Ludres Sud dans la voirie communale	04-09-1975
D866-DUP pour acquisition terrains Guillere	04-09-1975
D867-Aménagement de voirie-concours de l'Equipement	04-09-1975
D868-DUP pour cession terrain SEBL	04-09-1975
D846-Désignation des membres du Conseil d'Exploitation Régie Télédistribution	04-08-1975
D847-Désignation d'un avocat	04-08-1975
D847Bis-Recours en Conseil d'Etat	04-08-1975
D848-Plan de financement du Centre Medico-Social	04-08-1975
D849-Réfection des trottoirs de la ZAC	04-08-1975
D850-Contrat d'architecte pour salle Omnisports	04-08-1975

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1970 et 1980