Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D607-611-Transferts de crédits	05-02-1974
D608-618-Ouverture de crédits	05-02-1974
D609-Abonnement et achat d'ouvrages et de documentation	05-02-1974
D610-Travaux de reprise batiment Mairie-La Poste	05-02-1974
D612-Affiliation de la Commune au mouvement National des Elus Locaux	05-02-1974
D613-Classes de neige	05-02-1974
D614-Programme d'entretien des chemins Communaux	05-02-1974
D615-Convention avec architecte pour construction centre Médico-Social	05-02-1974
D616-Avenant 1-Marché de gré à gré-aménagement RN57/ZAC	05-02-1974
D617-Participation de la Commune à la construction de l'échangeur RN57	05-02-1974
D619-Extension de l'installation de traitement des eaux	05-02-1974
D620-Location logement communal	05-02-1974
D621-Classement chaussée et trouttoirs Au Chêne dans domaine communal	05-02-1974
D602-Affermage du réseau d'eau et d'assainissement	17-12-1973
D603-Implantation Ste Vacu France	17-12-1973
D604-Convention Ste Vacu France	17-12-1973
D599-Station Hertzienne	12-12-1973
D600-Déplacement du gazoduc	12-12-1973
D601-Schéma de secteur Zone Sud de Ludres	12-12-1973
D593-Emprunt-DM8 ouverture de crédits 1973	07-12-1973
D594-Allocation forfaitaire 72/73 fonds scolaire	07-12-1973
D594Bis-Télédistribution	07-12-1973
D595-Feux tricolores	07-12-1973
D596-Eclairage public RN57/ZAC	07-12-1973
D597-Location du Bureau de poste	07-12-1973
D598-Location du Plateau à l'armée	07-12-1973
D598B-Vacances de neige	07-12-1973
D584-Travaux d'extension du réseau d'assainissement	26-11-1973
D585-DM1 changement d'affectation de crédit exercice 1973	26-11-1973
D586-DM2 changement d'affectation de crédit exercice 1973	26-11-1973
D587-DM3 changement d'affectation de crédit exercice 1973	26-11-1973
D588-DM4 changement d'affectation de crédit exercice 1973	26-11-1973
D589-DM5 changement d'affectation de crédit exercice 1973	26-11-1973
D590-Subvention au Bureau d'aide sociale	26-11-1973
D591-Achat de terrains	26-11-1973
D592-Location d'une pièce à la Caisse d'Epargne	26-11-1973
D580-Recouvrement de frais pour travaux ZIP	22-10-1973
D580A-Acquisition des immeubles de la société Denain	22-10-1973
D581-Affiliation de la Commune à la Médecine du Travail	22-10-1973
D582-Demande du création d'une ZAC	22-10-1973
D583-Modification du PAZ de la ZAC Ludres Sud	22-10-1973
D565-Taxe d'enlèvement des ordures ménagères-Fixation des taux	12-10-1973
D565A-Compte administratif 1972	12-10-1973
D566-Concours des Ponts et Chaussées	12-10-1973
D567-Contrat pour chauffage de bâtiment Communal Mairie/PTT	12-10-1973
D568-Remboursement frais chauffage du bureau PTT	12-10-1973
D569-Indemnisation pour sinistre	12-10-1973
D570-Cession de parcelle à Gaz de France	12-10-1973
D571-Déclassement définitif du chemin rural du Bon Curé	12-10-1973
D572-Cession à la Sté Promolor du chemin du Bon Curé	12-10-1973

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1970 et 1980