Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D943-Appel d'offres pour terrain tennis du Plateau	27-02-1976
D944-Blason Communal	27-02-1976
D945-Convention avec géomètre	27-02-1976
D945A-Achat des fournitures scolaires	27-02-1976
D946-Délégués pour révision liste électorale des Prud'hommes	27-02-1976
D947-Adjudication herbes des chemins	27-02-1976
D948-Nom d'une rue	27-02-1976
D949-Location immeuble communal	27-02-1976
D950-Exploitation de la carrière du Plateau	27-02-1976
D951-DUP pour chemin du Bon Curé	27-02-1976
D952-Convention avec District Urbain	27-02-1976
D953-Refus de subvention pour CD73	27-02-1976
D954-Appel d'offres pour travaux CD73	27-02-1976
D955-Adhésion à l'association Villages que j'aime	27-02-1976
D956-Vente d'un terrain communal	27-02-1976
D957-Bibliothèque Municipale	27-02-1976
D913-Création ZAD des échangeurs de Ludres	19-01-1976
D914-Classement de la commune en zone IIB	19-01-1976
D915-Classes de neige 1976	19-01-1976
D916-Indemnité pour instituteurs chérgé de la classe de neige	19-01-1976
D917-Classes de mer 1976	19-01-1976
D918-Indemnité pour instituteur chargé de la classe de mer	19-01-1976
D919-Indemnité représentative de logement Mme PERRARD	19-01-1976
D920-Indemnité représentative de logement Mme JEANCENEL	19-01-1976
D921-Avenant au marché du groupe scolaire	19-01-1976
D922-Remboursement eau par entreprise littoral Nord	19-01-1976
D923-Vente d'un terrain communal	19-01-1976
D923A-Réfection des pavillons SIRH	19-01-1976
D924-Tarif de raccordement au réseau de télédistribution	19-01-1976
D925-Location logement 9 rue de Secours	19-01-1976
D926-Achat de terrain	19-01-1976
D927-Demande de DUP pour élargir chemin Bon Curé	19-01-1976
D928-Frais d'établissement des plans d'assainissement	19-01-1976
D929-Mise en état de viabilité rue du Mont	19-01-1976
D930-Construction liaison entre Messein et Bon Curé	19-01-1976
D931-Réfection du CC de Ludres à Messein	19-01-1976
D902-Construction de locaux de service pour une caserne de Gendarmerie	09-12-1975
D902A-Budget supplémentaire 1975	09-12-1975
D902B-Construction lotissement Maisons Familiales	09-12-1975
D903-Ordures Service-Contrat pour balayage	09-12-1975
D904-Cession des voiries Zone Industrielle privée	09-12-1975
D905-Classe de neige 1976	09-12-1975
D906-Classement des voies du lotissement Les Terrasses dans la voirie communale	09-12-1975
D907-Participation communale aux fêtes de Noël des écoles	09-12-1975
D908-Remboursement avance par le Comité d'Expansion	09-12-1975
D909-Construction terrain de foot au Plateau	09-12-1975
D910-Equipement du foyer des personnes âgées	09-12-1975
D911-Voirie primaire ZAC Ludres Sud	09-12-1975
D912-Raccordement personnel enseignant au réseau télédistribution	09-12-1975
D884-Aménagement de voiries	13-11-1975

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1970 et 1980