Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D573-Déclassement définitif du chemin de Chauvemont	12-10-1973
D574-Cession chemin de Chauvemont à SEBL	12-10-1973
D575-Subvention complémentaire au Comité d'Expansion	12-10-1973
D576-Reduction sur titre-rôle d'eau	12-10-1973
D577-Dératisation	12-10-1973
D578-Eclairage public RN57/ZAC Ludres Sud	12-10-1973
D579-Travaux d'aménagement de rues	12-10-1973
D556-Renforcement station pompage	04-09-1973
D557-Extension du réseau d'assainissement	04-09-1973
D558-Concours du Centre Rural	04-09-1973
D559-Construction réservoir de 500 m3	04-09-1973
D560-Modification réglement PAZ Ludres Sud	04-09-1973
D561-Emprunt de 340 000 F pour groupe scolaire	04-09-1973
D562-Délégué du Conseil Municipal	04-09-1973
D563-ZAC Ludres Nord-Convention SEBL	04-09-1973
D564-Choix d'un bureau d'études	04-09-1973
D538-Réalisation d'emprunt	03-08-1973
D539-Caution de la Commune	03-08-1973
D540-Réduction sur titre-Rôle d'eau	03-08-1973
D541-Réduction sur titre-Rôle d'eau	03-08-1973
D542-Installation feux tricolores-Prêt moyen terme	03-08-1973
D543-Acquisition immeuble-prêt à moyen terme	03-08-1973
D544-Subvention pour construction abri-bus	03-08-1973
D545-Télédistribution	03-08-1973
D546-Alimentation électrique feux signalisation ZI	03-08-1973
D547-Réduction sur titre-rôle d'eau	03-08-1973
D548-Eclairage public carrefour RN57	03-08-1973
D549-Ramassage des ordures ménagères	03-08-1973
D549Bis-Demande d'emprunt	03-08-1973
D550-Demande de création d'une brigade de Gendarmerie	03-08-1973
D551-Installation des feux tricolores Carrefour RN57/ZI	03-08-1973
D552-Achat d'immeubles batis et non batis	03-08-1973
D553-Convention pour participation	03-08-1973
D554-Concours des Ponts et Chaussées	03-08-1973
D555-Travaux d'assainissement-demande de prêt	03-08-1973
D532-Demande de dérogation au PAZ de Ludres Sud	03-07-1973
D532Bis-Heures supplémentaires-tarif horaire	03-07-1973
D533-Prêt à court terme-Travaux d'assainissement	03-07-1973
D534-Remboursement d'un sinistre	03-07-1973
D535-Stade de 30 000 places-Convention entre Ludres et Syndicat Intercommunal	03-07-1973
D536-Achat d'immeuble	03-07-1973
D537-Télédistribution par câble	03-07-1973
D520-Reversement d'emprunt	12-06-1973
D521-Acquisition des immeubles Ste Acieries de Pompey	12-06-1973
D522-Remboursement fournitures relatives à la pose de compteurs d'eau	12-06-1973
D523-Evacuation des ordures ménagères-Sté Collard	12-06-1973
D524-Marché d'assistance technique	12-06-1973
D525-Associaiton Parents d'Elèves-Voyage de fin d'année	12-06-1973
D526-Achat d'immeuble	12-06-1973
D527-Convention avec la Sté SIRH	12-06-1973

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1970 et 1980