Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D64-Adhésion à l'Associaiton Française pour le conseil des Communes d'Europe	25-07-1967
D65-Subvention Association Parents d'Elèves	25-07-1967
D65A-Travaux d'assainissement-Prêt de 82 000F à 15 ans	25-07-1967
D67-Projet de bail carrière	25-07-1967
D68-Travaux d'assainissement et de voirie	25-07-1967
D69-Fonds intercommunal d'aide aux travailleurs sans emploi	25-07-1967
D70-Convention avec candidat à la construction	25-07-1967
D71-Chemin des Blanches Vignes-Participation des riverains aux travaux de viabilité	25-07-1967
D59-Lotissement chemin des Blanches Vignes	14-06-1967
D59B-Travaux eau et assainissement	14-06-1967
D60-Déclassement de chemins ruraux	14-06-1967
D61-Chauffage des bâtiments communaux	14-06-1967
D58-Zone d'aménagement différé	03-06-1967
D53-Sursis d'incorporation	06-05-1967
D54-Allocation de salaire unique	06-05-1967
D55-Aménagement du chemin des Blanches Vignes	06-05-1967
D56-Allocation forfaitaire-Emploi des fonds	06-05-1967
D57-Convention avec constructeur	06-05-1967
D50-Projet d'assainissement	13-04-1967
D51-Régularisation crédits 1966	13-04-1967
D52-Avenant au contrat d'enlèvement des ordures ménagères	13-04-1967
D41-Classement de chemin	29-03-1967
D42-Aménagement du cimetière-création voie nouvelle	29-03-1967
D43-Fonds intercommunaux d'aide aux travailleurs sans emploi	29-03-1967
D44-Adjudication des herbes des tarrains communaux et chemins ruraux	29-03-1967
D45-Forfait eau	29-03-1967
D46-Rémunération de l'employée auxiliaire	29-03-1967
D47-Lutte contre le cancer-Subvention	29-03-1967
D48-Construction du CET de Pont St Vincent	29-03-1967
D49-Acquisition de terrains	29-03-1967
D33-Renforcement du réseau de distribution d'énergie électrique-Changement de tension	31-01-1967
D34-Subventions 1967	31-01-1967
D34A-Budget primitif 1967	31-01-1967
D35-Location du Bois des Vaches	31-01-1967
D36-Abonnements 67	31-01-1967
D37-Location local communal	31-01-1967
D38-Salaires femmes de ménage	31-01-1967
D39-Alimentation en eau et assainissement de la ZIP	31-01-1967
D40-Achat de matériel	31-01-1967
D27-Alimentation en eau-Concnours du Génie Civil	21-12-1966
D28-Subvention au Comité National du Souvenir de Verdun	21-12-1966
D29-Aménagement du Cimetière-Achat échange parcelles pour création voie d'accès	21-12-1966
D30-Logement d'instituteur	21-12-1966
D31-Travaux cimetière-autorisation signer marché	21-12-1966
D32-Grosses réparations scolaire-Demande de subvention	21-12-1966
D17-Emprunt-Vote de crédits	28-11-1966
D18-ZIP-Branchement d'eau	28-11-1966
D19-Vente de matériaux de sport	28-11-1966
D20-Dératisation-renouvellement contrat	28-11-1966
D21-Abonnement au JO	28-11-1966

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1960 et 1970