Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D22-Régularisation exercice 64	28-11-1966
D23-Subvention	28-11-1966
D24-Réglement police d'assurance	28-11-1966
D25-Convention avec SCI	28-11-1966
D26-Subvention Association sportive	28-11-1966
D12-Alimentation en eau potable	07-10-1966
D13-Subvention à MJC	07-10-1966
D14-Lotissement Les Blanches Vignes-Autorisation préfectorale	07-10-1966
D14B-Coupe challenge ping pong	07-10-1966
D15-Convention avec particulier-travaux infrastructure	07-10-1966
D09-Projet d'alimentation en eau-Demande d'ouverture d'enquête publique	09-09-1966
D10-Assurance Incendie Bois des Vaches	09-09-1966
D11-Transfert de crédits	09-09-1966
D11A-Budget additionnel 1966	09-09-1966
D05-Convention avec Ingénieur conseil	16-08-1966
D06-Alimentation complémentaire d'eau potable-Emprunt	16-08-1966
D07-Modification du nom du syndicat scolaire pour CES Neuves Maisons	16-08-1966
D08-Allocation forfaitaire-Emploi des fonds	16-08-1966
D01-Autorisation au maire de signer la convention entre Sté CAUSSE et la Commune	07-06-1966
D02-Contrat de contrôle technique des installations de chauffage	07-06-1966
D03-Projet de voirie et d'assainissement	07-06-1966
D04-Travaux complémentaires d'adduction d'eau potable	07-06-1966
D16-Subvention	24-05-1966
D17-Achat terrain-Implantation réservoir	24-05-1966
D18-renforcement réseau électrique	24-05-1966
D08-Aménagement des trottoirs	26-04-1966
D09-Extension de réseau électrique-Remboursement	26-04-1966
D10-Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique	26-04-1966
D11-Chantier COTRAVAUX Conditions	26-04-1966
D12-Abonnement à l'Elu Local	26-04-1966
D13-Contrat contrôle technique-Chauffage bâtiments Communaux	26-04-1966
D14-Approbation du projet voirie et assainissement	26-04-1966
D08-Chambre d'agriculture-Révision des listes électorales	17-03-1966
D09-Nouvelle voirie-Concours des P et C	17-03-1966
D04-Dératisation renouvellement du contrat	03-02-1966
D05-Logement du personnel enseignant-Indemnités	03-02-1966
D06-Subvention 1966-Jeunesse au Plein Air	03-02-1966
D07-Garde Champêtre-frais d'assermentation	03-02-1966
D07A-Frais de déplacement séances de secourisme	03-02-1966
D01-Budget primitif 1966	19-01-1966
D02-Subvention au profit de l'œuvre des Pupilles de l'Ecole Piblique	19-01-1966
D03-Suppression de l'application de la loi 48-1360 du 1-9-48 sur les loyers	19-01-1966
D125-COTRAVAUX-Chantier International de jeunesse	17-12-1965
D126-Comptabilité 1964-Régularisation	17-12-1965
D127-Antiparasitage des sonneries de cloches	17-12-1965
D128-Don au profit de l'aménagement du terrain de sports-kermesse	17-12-1965
D129-Amélioration de l'éclairage public-Demande de subvention	17-12-1965
D130-Indemnité de gestion au receveur Municipal	17-12-1965
D120-Subvention Timbre Antituberculeux	16-11-1965
D121-Subvention au CRDP	16-11-1965

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1960 et 1970