Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D122-Aménagement terrain de sports-Demande de subvention	16-11-1965
D123-Extension réseau basse tension vers immeuble	16-11-1965
D124-Décision Concours du génie Rural	16-11-1965
D111-Avenant à la police d'assurance Reponsabilité Civile	19-10-1965
D112-Subvention à la Fédération des Conseils de Parents d'Elèves	19-10-1965
D113-Chauffage-Participation des Instituteurs	19-10-1965
D114-Participation des utilisateurs du chauffage central	19-10-1965
D115-Institution de la taxe de régularisation des valeurs foncières	19-10-1965
D116-Location de la chasse-prorogation du Bail	19-10-1965
D117-Elargissement rue de l'Eglise-Accord avec propriétaires riverains	19-10-1965
D118-Conversion de concession	19-10-1965
D119-Convention construction 7 logements	19-10-1965
D103-Approbation des comptes de gestion 1964	04-10-1965
D104-Approbation du compte administratif 1964	04-10-1965
D105-Budget additionnel 1965	04-10-1965
D106-Autorisation avenant avec M. Melchiorre	04-10-1965
D107-Création d'une salle d'eau dans le logement de la Directrice d'Ecole-Demande de Subvention	04-10-1965
D108-Prise en charge feu d'artifice kermesse 1965	04-10-1965
D109-Election représentant des collectivités à la CNRACL	04-10-1965
D109B-Location Plateau des Vaches à l'armée	04-10-1965
D110-Fournitures scolaires gratuites	04-10-1965
D100-Indemnité de logement	23-09-1965
D101-Autorisation de signer avenanttravaux renforcement réseau distribution électrique	23-09-1965
D102-CES Neuves Maisons-Achat propriété Seiligmann	23-09-1965
D98-Election des Délégués pour Sénat	05-09-1965
D99-Election des Suppléants pour Sénat	05-09-1965
D96-Souscription de deux abonnements	01-07-1965
D97-Logement de la Directrice Ecole de filles	01-07-1965
D87-Emprunts de 50 000F-travaux d'égouts	16-06-1965
D88-Plan réseau d'eau	16-06-1965
D89-Marché Travaux Rue de l'Eglise	16-06-1965
D90-Salaire horaire ouvriers qualifiés terrain de sports	16-06-1965
D91-District Urbain de Neuves Maisons	16-06-1965
D92-Association COTRAVAUX	16-06-1965
D93-Electrification d'un immeuble Route de Fléville	16-06-1965
D94-Subvention exceptionnelle association des parents d'Elèves	16-06-1965
D95-Elargissement Rue de l'Eglise-Accord avec riverains	16-06-1965
D85-Echange de terrains entre la Commune et M. Chevalier	04-06-1965
D86-Achat d'Instruments de Musique	04-06-1965
D86A-Concours des Maisons fleuries	04-06-1965
D86B-Etude et Prospection géophysique aux environs du point d'eau	04-06-1965
D78-Commission communale de contributions Directes	14-05-1965
D79-Désaffection d'un emprunt	14-05-1965
D80-Collège Enseignement général de Neuves Maisons	14-05-1965
D81-Animaux nuisibles-Prime de destruction	14-05-1965
D82-Subventions	14-05-1965
D83-Edifice menaçant ruine-Frais de démolition	14-05-1965
D84-Allocation scolaire programme 1965	14-05-1965
D84A-Nappe d'eau à Méréville-Etudes	14-05-1965
D75-Modification article7 du Réglement de police du cimetière	21-04-1965

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1960 et 1970