Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 1 du 15 décembre 2025 - Rapport activité 2024 Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 2 du 15 décembre 2025 - Rapport de développement durable 2024 de la Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 3 du 15 décembre 2025 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau et de l'assainissement 2024 Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 4 du 15 décembre 2025 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de la prévention et de la gestion des déchets 2024 Métropole du Grand Nancy	15-12-2025
Délibération 5 du 15 décembre 2025 - Convention Intercommunale d'Attribution 2026-2031	15-12-2025
Délibération 6 du 15 décembre 2025 - Rapport Social Unique 2024	15-12-2025
Délibération 7 du 15 décembre 2025 - Modification du tableau des emplois	15-12-2025
Délibération 8 du 15 décembre 2025 - Modification du régime indemnitaire des agents	15-12-2025
Délibération 9 du 15 décembre 2025 - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale avec la CAF 54	15-12-2025
Délibération 10 du 15 décembre 2025 - Cession de la parcelle AB641 - rue de Secours	15-12-2025
Délibération 11 du 15 décembre 2025 - Avenant à la convention de groupement de commande du marché génie climatique et avenant n°6 de prolongation avec DALKIA	15-12-2025
Délibération 12 du 15 décembre 2025 - Constitution d'un groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sport et lancement de la consultation	15-12-2025
Délibération 13 du 15 décembre 2025 - Rapport activité Ecole de musique 2024-2025	15-12-2025
Délibération 14 du 15 décembre 2025 - Modification des horaires d'ouverture de la médiathèque	15-12-2025
Délibération 15 du 15 décembre 2025 - Dérogation au repos dominical - Avis sur les dates proposées en 2026	15-12-2025
Délibération 16 du 15 décembre 2025 - Charte du bon usage des réseaux sociaux et politique de confidentialité	15-12-2025
Délibération 17 du 15 décembre 2025 - Convention de mise à disposition d'installations sportives avec le département pour le collège J. Monod	15-12-2025
Délibération 18 du 15 décembre 2025 - Conventions d'objectifs, de moyens et de mise à disposition avec certaines associations sportives	15-12-2025
Délibération 19 du 15 décembre 2025 - Classe de neige 2026	15-12-2025
Délibération 20 du 15 décembre 2025 - Convention de coopération et de fonctionnement d'UEE à Loti avec l'Education nationale et le DIME de Flavigny-sur-Moselle	15-12-2025
Délibération 21 du 15 décembre 2025 - Débat d'orientation budgétaire 2026	15-12-2025
Délibération 22 du 15 décembre 2025 - Avance sur la subvention 2026 au CCAS	15-12-2025
Délibération 23 du 15 décembre 2025 - Régularisation d'écritures d'amortissement	15-12-2025
Délibération 24 du 15 décembre 2025 - Neutralisation des amortissements aux subventions versées pour 2026	15-12-2025
Délibération 25 du 15 décembre 2025 - Modification des tarifs de location des salles et de remplacement du matériel mis à disposition	15-12-2025
Délibération 1 du 29 septembre 2025 - SPL XDEMAT - Acceptation du rapport de gestion 2024	29-09-2025
Délibération 2 du 29 septembre 2025 - Modification du tableau des emplois	29-09-2025
Délibération 3 du 29 septembre 2025 - Participation employeur au risque prévoyance et adhésion à la convention de participation du CDG 54	29-09-2025
Délibération 4 du 29 septembre 2025 - Extension du cimetière - acquisition des parcelles A883, A892 et A893	29-09-2025
Délibération 5 du 29 septembre 2025 - Cession de la parcelle AM 1116 - rue Jacques Marquette	29-09-2025
Délibération 6 du 29 septembre 2025 - Cession de la parcelle AN2164 - Rue de Fontenelle	29-09-2025
Délibération 7 du 29 septembre 2025 - Echanges de terrains sans soulte avec la métropole du Grand Nancy - Déchetterie	29-09-2025
Délibération 8 du 29 septembre 2025 - Ecole de musique - modification du tableau des emplois	29-09-2025
Délibération 9 du 29 septembre 2025 - Convention de servitudes avec ENEDIS pour la création d'une alimentation de secours pour le CHRU Brabois	29-09-2025
Délibération 10 du 29 septembre 2025 - Convention de partenariat avec l'autoécole Format Plus	29-09-2025
Délibération 11 du 29 septembre 2025 - Budget Général - Budget Supplémentaire 2025	29-09-2025
Délibération 12 du 29 septembre 2025 - Frais d'occupation pour les évènements à l'espace Chaudeau	29-09-2025
Délibération 1 du 30 juin 2025 - Modification du tableau des emplois	30-06-2025
Délibération 2 du 30 juin 2025 - Participation employeur mutuelle et adhésion à la convention de participation santé du CDG 54	30-06-2025
Délibération 4 du 30 juin 2025 - Projet de nouveau modèle de restauration collective du Grand Nancy	30-06-2025
Délibération 5 du 30 juin 2025 - Avenants 2 et 3 au lot 1 VRD du MAPA Marvingt avec Colas	30-06-2025
Délibération 6 du 30 juin 2025 - Information sur le plan communal de sauvegarde - actualisation	30-06-2025
Délibération 7 du 30 juin 2025 - Compte Financier Unique de la commune (budget général)	30-06-2025
Délibération 8 du 30 juin 2025 - Compte Financier Unique de l'école de musique	30-06-2025
Délibération 3 du 30 juin 2025 - Rapport d'activité 2024 Médiathèque	30-06-2025
Délibération 9 du 30 juin 2025 - Taxe locale sur la publicité extérieure - actualisation des tarifs pour l'année 2026	30-06-2025
Délibération 1 du 26 mai 2025 - SPL Xdemat - Nouvelle répartition du capital social	26-05-2025
Délibération 2 du 26 mai 2025 - Plan de formation du personnel 2025-2027	26-05-2025
Délibération 3 du 26 mai 2025 - Ratios d'avancement de grade 2025	26-05-2025
Délibération 4 du 26 mai 2025 - Modification du tableau des emplois	26-05-2025

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2020 et 2030