Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 1 du 29 septembre 2025 - SPL XDEMAT - Acceptation du rapport de gestion 2024	29-09-2025
Délibération 2 du 29 septembre 2025 - Modification du tableau des emplois	29-09-2025
Délibération 3 du 29 septembre 2025 - Participation employeur au risque prévoyance et adhésion à la convention de participation du CDG 54	29-09-2025
Délibération 4 du 29 septembre 2025 - Extension du cimetière - acquisition des parcelles A883, A892 et A893	29-09-2025
Délibération 5 du 29 septembre 2025 - Cession de la parcelle AM 1116 - rue Jacques Marquette	29-09-2025
Délibération 6 du 29 septembre 2025 - Cession de la parcelle AN2164 - Rue de Fontenelle	29-09-2025
Délibération 7 du 29 septembre 2025 - Echanges de terrains sans soulte avec la métropole du Grand Nancy - Déchetterie	29-09-2025
Délibération 8 du 29 septembre 2025 - Ecole de musique - modification du tableau des emplois	29-09-2025
Délibération 9 du 29 septembre 2025 - Convention de servitudes avec ENEDIS pour la création d'une alimentation de secours pour le CHRU Brabois	29-09-2025
Délibération 10 du 29 septembre 2025 - Convention de partenariat avec l'autoécole Format Plus	29-09-2025
Délibération 11 du 29 septembre 2025 - Budget Général - Budget Supplémentaire 2025	29-09-2025
Délibération 12 du 29 septembre 2025 - Frais d'occupation pour les évènements à l'espace Chaudeau	29-09-2025
Délibération 1 du 30 juin 2025 - Modification du tableau des emplois	30-06-2025
Délibération 2 du 30 juin 2025 - Participation employeur mutuelle et adhésion à la convention de participation santé du CDG 54	30-06-2025
Délibération 4 du 30 juin 2025 - Projet de nouveau modèle de restauration collective du Grand Nancy	30-06-2025
Délibération 5 du 30 juin 2025 - Avenants 2 et 3 au lot 1 VRD du MAPA Marvingt avec Colas	30-06-2025
Délibération 6 du 30 juin 2025 - Information sur le plan communal de sauvegarde - actualisation	30-06-2025
Délibération 7 du 30 juin 2025 - Compte Financier Unique de la commune (budget général)	30-06-2025
Délibération 8 du 30 juin 2025 - Compte Financier Unique de l'école de musique	30-06-2025
Délibération 3 du 30 juin 2025 - Rapport d'activité 2024 Médiathèque	30-06-2025
Délibération 9 du 30 juin 2025 - Taxe locale sur la publicité extérieure - actualisation des tarifs pour l'année 2026	30-06-2025
Délibération 1 du 26 mai 2025 - SPL Xdemat - Nouvelle répartition du capital social	26-05-2025
Délibération 2 du 26 mai 2025 - Plan de formation du personnel 2025-2027	26-05-2025
Délibération 3 du 26 mai 2025 - Ratios d'avancement de grade 2025	26-05-2025
Délibération 4 du 26 mai 2025 - Modification du tableau des emplois	26-05-2025
Délibération 5 du 26 mai 2025 - Tarifs 2025-2026 de l'Ecole de Musique	26-05-2025
Délibération 6 du 26 mai 2025 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Centre Brassens	26-05-2025
Délibération 7 du 26 mai 2025 - Modification des tarifs des services périscolaires et de l'ALSH	26-05-2025
Délibération 8 du 26 mai 2025 - Modification des règlements intérieurs des services périscolaires, de la restauration scolaire et de l'ALSH	26-05-2025
Délibération 9 du 26 mai 2025 - Convention relative aux AESH sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré	26-05-2025
Délibération 10 du 26 mai 2025 - Avenant n°2 relatif au lot 2 du MAPA042024 ST (Marvingt) avec Harquin SAS	26-05-2025
Délibération 11 du 26 mai 2025 - Bail portant mise à disposition d'un terrain avec TOTEM FRANCE	26-05-2025
Délibération 12 du 26 mai 2025 - Annulation de créances relatives à la restauration scolaire	26-05-2025
Délibération 13 du 26 mai 2025 - Rapport d'activité 2024 du Conseiller numérique	26-05-2025
Délibération 1 du 7 avril 2025 - Avis sur l'avant projet RLPi	07-04-2025
Délibération 2 du 7 avril 2025 - Régime de déclaration préalable édification de clôture et ravalement de façade	07-04-2025
Délibération 3 du 7 avril 2025 - Budget primitif 2025	07-04-2025
Délibération 4 du 7 avril 2025 - Budget principal - Vote des taux d'imposition 2025	07-04-2025
Délibération 5 du 7 avril 2025 - Budget école de musique - Reprise anticipée des résultats 2024	07-04-2025
Délibération 6 du 7 avril 2025- Budget Ecole de Musique - Budget primitif 2025	07-04-2025
Délibération 7 du 7 avril 2025 - Partenariat avec Ammaréal	07-04-2025
Délibération 8 du 7 avril 2025 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition Dynapôle entreprises	07-04-2025
Délibération 9 du 7 avril 2025 - Voisins solidaires et attentifs - création règlement intérieur	07-04-2025
Délibération 1 du 3 mars 2025 - Débat d'Orientation Budgétaire 2025	03-03-2025
Délibération 2 du 3 mars 2025 - Demande de diagnostic d'archéologie préventive	03-03-2025
Délibération 3 du 3 mars 2025 - Modification du règlement intérieur de la médiathèque	03-03-2025
Délibération 4 du 3 mars 2025 - Convention CAF aides aux temps libres	03-03-2025
Délibération 1 du 3 février 2025 - Modification de l'adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 54	03-02-2025
Délibération 2 du 3 février 2025 - Mandat au CDG 54 pour mise en concurrence concernant la protection sociale complémentaire - risque prévoyance	03-02-2025
Délibération 3 du 3 février 2025 - Rapport d'activité Ecole de musique 2023-2024	03-02-2025

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2020 et 2030