Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 5 du 30 septembre 2024 - Rapport d'observations définitives de la CRC relatif à la MGN (cahier adaptation des villes au changement climatique)	30-09-2024
Délibération 6 du 30 septembre 2024 - Délégations de compétence du Conseil Municipal à M. le Maire - Ajoute de la compétence relative aux admissions en non-valeur	30-09-2024
Délibération 7 du 30 septembre 2024 - Modification du tableau des emplois et information relative à une mise à disposition	30-09-2024
Délibération 8 du 30 septembre 2024 - Protocole transactionnel	30-09-2024
Délibération 9 du 30 septembre 2024 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Ludres	30-09-2024
Délibération 1 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Compte de Gestion 2023	24-06-2024
Délibération 10 du 24 juin 2024 - Renouvellement de la marque "Voisins solidaires et attentifs"	24-06-2024
Délibération 11 du 24 juin 2024 - Convention de partenariat avec le ministère des armées	24-06-2024
Délibération 12 du 24 juin 2024 - Redevance pour dépôts illégaux de déchets sur le territoire de la commune	24-06-2024
Délibération 13 du 24 juin 2024 - Modification des tarifs en restauration scolaire et instauration de l'étude surveillée	24-06-2024
Délibération 14 du 24 juin 2024 - Convention de soutien aux communes et groupements communaux pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO	24-06-2024
Délibération 2 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Compte Administratif 2023	24-06-2024
Délibération 3 du 24 juin 2024 - Budget Principal - Affectation des résultats 2023	24-06-2024
Délibération 4 du 24 juin 2024 - Budget de l'école de musique - Compte de Gestion 2023	24-06-2024
Délibération 5 du 24 juin 2024 - Budget école de musique - Compte administratif 2023	24-06-2024
Délibération 6 du 24 juin 2024 - Modification de la valeur des titres restaurant	24-06-2024
Délibération 7 du 24 juin 2024 - Modification du tableau des emplois	24-06-2024
Délibération 8 du 24 juin 2024 - Marchés publics - Prestations d'assurances - Avenant à la convention de groupement de commandes	24-06-2024
Délibération 9 du 24 juin 2024 - Marchés Publics - Marché assurance des dommages aux biens - Constitution d'un groupement de commandes et lancement du marché	24-06-2024
Délibération 1 du 27 mai 2024 - Convention relative au service d'information et d'accueil des demandeurs de logement locatif social	27-05-2024
Délibération 10 du 27 mai 2024 - Rapport d'activité 2023 du Conseiller Numérique	27-05-2024
Délibération 2 du 27 mai 2024 - Gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux	27-05-2024
Délibération 3 du 27 mai 2024 - Marchés Publics - Avenant à l'accord-cadre pour le renouvellement des parcs de copieurs	27-05-2024
Délibération 4 du 27 mai 2024 - SPL XDemat - Modification du capital social	27-05-2024
Délibération 5 du 27 mai 2024 - Zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables (ENR) - Modification de la cartographie pour la filière photovoltaïque au sol	27-05-2024
Délibération 6 - Ecole de Musique - Tarifs de l'année scolaire 2024-2025	27-05-2024
Délibération 7 du 27 mai 2024 - Ecole de Musique - Annulation d'une inscription	27-05-2024
Délibération 8 du 27 mai 2024 - Adhésion à l'association "Les Amis de la Gendarmerie"	27-05-2024
Délibération 9 du 27 mai 2024 - Périscolaire - Adhésion au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel (CRCESU) en ligne	27-05-2024
Délibération 1 du 8 avril 2024 - Budget Principal - Budget Primitif 2024	08-04-2024
Délibération 10 du 8 avril 2024 - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation thermique du gymnase Marie Marvingt (dit AJC : Aire de Jeux Couverte)	08-04-2024
Délibération 11 du 8 avril 2024 - Avis sur le plan d'action chauffage du bois domestique et l'arrêté associé proposé par le préfet de Meurthe-et-Moselle	08-04-2024
Délibération 12 du 8 avril 2024 - Avis sur le projet de révision du plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l'aérodrome de Nancy-Essey	08-04-2024
Délibération 13 du 8 avril 2024 - Rapport d'activité 2023 de la Médiathèque	08-04-2024
Délibération 14 du 8 avril 2024 - Projet Educatif De Territoire (PEDT) de Ludres	08-04-2024
Délibération 15 du 8 avril 2024 - Tarifs et règlement des potagers familiaux	08-04-2024
Délibération 2 du 8 avril 2024 - Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2024	08-04-2024
Délibération 3 du 8 avril 2024 - Ecole de musique - Reprise anticipée des résultats 2024	08-04-2024
Délibération 4 du 8 avril 2024 - Ecole de musique - Budget Primitif 2024	08-04-2024
Délibération 5 du 8 avril 2024 - Prime de pouvoir d'achat	08-04-2024
Délibération 6 du 8 avril 2024 - Actualisation de la gratification des stagiaires	08-04-2024
Délibération 7 du 8 avril 2024 - Ratios d'avancement de grade 2024	08-04-2024
Délibération 8 du 8 avril 2024 - Modification du tableau des emplois	08-04-2024
Délibération 9 du 8 avril 2024 - Groupement de commandes et lancement du marché public relatif à la fourniture et la livraison de titres restaurant	08-04-2024
Délibération 1 du 11 mars 2024 - Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2024	11-03-2024
Délibération 2 du 11 mars 2024 - Dissolution anticipée et liquidation amiable de la Société Publique Locale GESTION LOCALE	11-03-2024
Délibération 3 du 11 mars 2024 - Métropole du Grand Nancy - Contrat de ville 2024-2030	11-03-2024
Délibération 4 du 11 mars 2024 - Modification du tableau des emplois	11-03-2024
Délibération 5 du 11 mars 2024 - Marchés Publics - Adhésion au groupement de commandes pour la restauration collective	11-03-2024
Délibération 7 du 5 février 2024 - SPL XDemat - Avenant à la convention de prestation intégrée	05-02-2024

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2020 et 2030