Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 11 du 03 avril 2023 - Projet d'étude photovoltaïque	03-04-2023
Délibération 12 du 03 avril 2023 - Ecole de musique - Annulation d'inscriptions	03-04-2023
Délibération 13 du 03 avril 2023 - Règlement et tarifs relatifs au studio d'enregistrement	03-04-2023
Délibération 2 du 03 avril 2023 - Désignation d'un nouveau membre de la commission Finances- Ressources Humaines - Administration Générale	03-04-2023
Délibération 3 du 03 avril 2023 - Budget Principal - Budget Primitif 2023	03-04-2023
Délibération 4 du 03 avril 2023 - Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2023	03-04-2023
Délibération 5 du 03 avril 2023 - Ecole de musique - Reprise anticipée des résultats 2022	03-04-2023
Délibération 6 du 03 avril 2023 - Ecole de musique - Budget Primitif 2023	03-04-2023
Délibération 7 du 03 avril 2023 - Budget Général - Opération comptable sur l'amortissement d'une subvention versée	03-04-2023
Délibération 8 du 03 avril 2023 - Marchés publics - Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de nettoyage de bâtiments communaux et du marché municipal et lancement de la consultation	03-04-2023
Délibération 9 du 03 avril 2023 - Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux - Avenant n°3	03-04-2023
Délibération 1 du 06 mars 2023 - Don à la Syrie et à la Turquie suite au séisme du 06 février 2023	06-03-2023
Délibération 10 du 06 mars 2023 - Demande de subvention relative à un projet d'équipement sportif	06-03-2023
Délibération 2 du 06 mars 2023 - Référentiel comptable M57 - Règlement budgétaire et financier	06-03-2023
Délibération 3 du 06 mars 2023 - Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2023	06-03-2023
Délibération 4 du 06 mars 2023 - Service Civique - Recours à un organisme détenteur de l'agrément	06-03-2023
Délibération 5 du 06 mars 2023 - Modification du tableau des emplois et convention de mutualisation du Conseiller Numérique	06-03-2023
Délibération 6 du 06 mars 2023 - Avenant à la convention relative au forfait de base et aux missions facultatives du centre de gestion de Meurthe-et-Moselle	06-03-2023
Délibération 7 du 06 mars 2023 - Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le comité de jumelage de Ludres	06-03-2023
Délibération 8 du 06 mars 2023 - REPORTEE - Avis sur la demande d'enregistrement au titre de la législation sur les ICPE présentée par la société CVBE E31 en vue d'exploiter une unité de méthanisation à Ludres	06-03-2023
Délibération 9 du 06 mars 2023 - Commémoration du 80e anniversaire des fusillés de Ludres - Acceptation d'une subvention	06-03-2023
Délibération 1 du 06 février 2023 - Pacte financier et fiscal MGN	06-02-2023
Délibération 2 du 06 février 2023 - Rapport social unique 2021	06-02-2023
Délibération 3 du 06 février 2023 - Désignation des membres du conseil municipal au Comité Social Territorial	06-02-2023
Délibération 4 du 06 février 2023 - Convention de partenariat médecine professionnelle et préventive avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle	06-02-2023
Délibération 5 du 06 février 2023 - Modification du tableau des emplois	06-02-2023
Délibération 6 du 06 février 2023 - Nouvelle convention de rattachement au Centre de Supervision Urbain métropolitain (CSU)	06-02-2023
Délibération 7 du 06 février 2023 - Avenant modificatif n°1 à la convention relative à l'utilisation des installations sportives de la ville de Ludres par le collège Jacques Monod	06-02-2023
Délibération 8 du 06 février 2023 - Adhésion au groupement de commandes "Fourniture - Pose - Entretien et supervision de bornes de recharge pour véhicules électriques"	06-02-2023
Délibération 9 du 06 février 2023 - Rénovation thermique de l'aire de jeux couverte Marvingt - Lancement de la procédure	06-02-2023
D01-Modification du tableau des emplois	12-12-2022
D10-Budget Ecole de Musique - Décision Modificative n°2	12-12-2022
D11-Avance sur la subvention 2023 du Centre Communal d’Action Sociale de Ludres	12-12-2022
D12-Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d’équipements versées pour l’année 2023	12-12-2022
D13-Convention de mutualisation des systèmes d’informations avec la Métropole du Grand Nancy - Avenant n°1	12-12-2022
D02-Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) - Débat sur les orientations	12-12-2022
D03-Extension du cimetière - Acquisition de la parcelle A 860	12-12-2022
D04-Cession d’une emprise communale	12-12-2022
D05-Rapport d’activité 2021-2022 de l’Ecole Municipale de Musique	12-12-2022
D06-Ecole de Musique - Modification du tableau des emplois	12-12-2022
D07-Convention de mutualisation des polices municipales de Ludres et de Houdemont	12-12-2022
D08-Classes de neige 2022/2023	12-12-2022
D09-Budget Principal - Décision Modificative n°1	12-12-2022
D01-Rapport d’activité et rapport de développement durable 2021 de la Métropole du Grand Nancy	14-11-2022
D10-Budget - Référentiel Comptable M 57 - Dérogation au principe du prorata-temporis pour l’amortissement des biens de l’actif	14-11-2022
D11-Amortissements - Modifications des durées au 1er janvier 2023	14-11-2022
D12-Budget Ecole de Musique - Décision Modificative n°1	14-11-2022
D13-Groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sport - Avenant n°1	14-11-2022
D02-Rapport annuel 2021 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets	14-11-2022
D03-Rapport annuel 2021 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement	14-11-2022

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2020 et 2030