Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
Délibération 1 du 27 mai 2024 - Convention relative au service d'information et d'accueil des demandeurs de logement locatif social	27-05-2024
Délibération 10 du 27 mai 2024 - Rapport d'activité 2023 du Conseiller Numérique	27-05-2024
Délibération 2 du 27 mai 2024 - Gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux	27-05-2024
Délibération 3 du 27 mai 2024 - Marchés Publics - Avenant à l'accord-cadre pour le renouvellement des parcs de copieurs	27-05-2024
Délibération 4 du 27 mai 2024 - SPL XDemat - Modification du capital social	27-05-2024
Délibération 5 du 27 mai 2024 - Zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables (ENR) - Modification de la cartographie pour la filière photovoltaïque au sol	27-05-2024
Délibération 6 - Ecole de Musique - Tarifs de l'année scolaire 2024-2025	27-05-2024
Délibération 7 du 27 mai 2024 - Ecole de Musique - Annulation d'une inscription	27-05-2024
Délibération 8 du 27 mai 2024 - Adhésion à l'association "Les Amis de la Gendarmerie"	27-05-2024
Délibération 9 du 27 mai 2024 - Périscolaire - Adhésion au Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel (CRCESU) en ligne	27-05-2024
Délibération 1 du 8 avril 2024 - Budget Principal - Budget Primitif 2024	08-04-2024
Délibération 10 du 8 avril 2024 - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation thermique du gymnase Marie Marvingt (dit AJC : Aire de Jeux Couverte)	08-04-2024
Délibération 11 du 8 avril 2024 - Avis sur le plan d'action chauffage du bois domestique et l'arrêté associé proposé par le préfet de Meurthe-et-Moselle	08-04-2024
Délibération 12 du 8 avril 2024 - Avis sur le projet de révision du plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l'aérodrome de Nancy-Essey	08-04-2024
Délibération 13 du 8 avril 2024 - Rapport d'activité 2023 de la Médiathèque	08-04-2024
Délibération 14 du 8 avril 2024 - Projet Educatif De Territoire (PEDT) de Ludres	08-04-2024
Délibération 15 du 8 avril 2024 - Tarifs et règlement des potagers familiaux	08-04-2024
Délibération 2 du 8 avril 2024 - Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2024	08-04-2024
Délibération 3 du 8 avril 2024 - Ecole de musique - Reprise anticipée des résultats 2024	08-04-2024
Délibération 4 du 8 avril 2024 - Ecole de musique - Budget Primitif 2024	08-04-2024
Délibération 5 du 8 avril 2024 - Prime de pouvoir d'achat	08-04-2024
Délibération 6 du 8 avril 2024 - Actualisation de la gratification des stagiaires	08-04-2024
Délibération 7 du 8 avril 2024 - Ratios d'avancement de grade 2024	08-04-2024
Délibération 8 du 8 avril 2024 - Modification du tableau des emplois	08-04-2024
Délibération 9 du 8 avril 2024 - Groupement de commandes et lancement du marché public relatif à la fourniture et la livraison de titres restaurant	08-04-2024
Délibération 1 du 11 mars 2024 - Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2024	11-03-2024
Délibération 2 du 11 mars 2024 - Dissolution anticipée et liquidation amiable de la Société Publique Locale GESTION LOCALE	11-03-2024
Délibération 3 du 11 mars 2024 - Métropole du Grand Nancy - Contrat de ville 2024-2030	11-03-2024
Délibération 4 du 11 mars 2024 - Modification du tableau des emplois	11-03-2024
Délibération 5 du 11 mars 2024 - Marchés Publics - Adhésion au groupement de commandes pour la restauration collective	11-03-2024
Délibération 7 du 5 février 2024 - SPL XDemat - Avenant à la convention de prestation intégrée	05-02-2024
Délibération 1 du 5 février 2024 - Rapport annuel 2022 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets	05-02-2024
Délibération 2 du 5 février 2024 - Rapport de développement durable 2022 de la Métropole du Grand Nancy	05-02-2024
Délibération 3 du 5 février 2024 - Rapport annuel 2022 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement	05-02-2024
Délibération 4 du 5 février 2024 - Avis sur le projet de révision du schéma de cohérence territorial Sud de Meurthe-et-Moselle	05-02-2024
Délibération 5 du 5 février 2024 - Avis sur la création d'un crématorium à Chavigny	05-02-2024
Délibération 6 du 5 février 2024 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) - Inscription des sentiers de la Métropole à pied	05-02-2024
Délibération 8 du 5 février 2024 - Ecole de musique - Annulations d'inscriptions	05-02-2024
Délibération 1 du 18 décembre 2023 - Désignation d'une référente déontologue des élus	18-12-2023
Délibération 10 du 18 décembre 2023 - Convention de mutualisation des polices municipales de Ludres et Houdemont	18-12-2023
Délibération 11 du 18 décembre 2023 - Classe de neige 2023-2024	18-12-2023
Délibération 12 du 18 décembre 2023 - Conventionnement avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances pour le paiement de l'ALSH et des mercredis récréatifs	18-12-2023
Délibération 13 du 18 novembre 2023 - Avance sur la subvention 2024 au Centre Communal d'Action Sociale de Ludres	18-12-2023
Délibération 14 du 18 décembre 2023 - Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2024	18-12-2023
Délibération 15 du 18 décembre 2023 - Budget Principal - Décision modificative n°1	18-12-2023
Délibération 16 du 18 décembre 2023 - Rénovation thermique du gymnase Marie Marvingt dit AJC (Aire de Jeux Couverte) - Demande de subvention et lancement des marchés travaux	18-12-2023
Délibération 17 du 18 décembre 2023 - Rénovation des vestiaires du terrain de football situé avenue du Bon Curé - Demande de subvention et lancement de la procédure	18-12-2023
Délibération 2 du 18 décembre 2023 - Rapport social unique 2022	18-12-2023
Délibération 3 du 18 décembre 2023 - Modification du tableau des emplois	18-12-2023
Délibération 4 du 18 décembre 2023 - Zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables (ENR)	18-12-2023

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2020 et 2030