Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D06-Projet d'établissement de l'Ecole de Musique 2021-2026	07-06-2021
D07-Ecole de Musique - Tarifs de l'année scolaire 2021-2022	07-06-2021
D08-Ecole de Musique - Annulations d'inscriptions	07-06-2021
D09-Rapport d'activité 2020 de la Médiathèque	07-06-2021
D10-Conseiller numérique - Convention de mutualisation avec les communes de Fléville-devant-Nancy, Heillecourt et Houdemont	07-06-2021
D11-Adhésion de la commune au Souvenir Français	07-06-2021
D12-Plan de la ville - Modalités et tarifs des insertions publicitaires	07-06-2021
D13-Avenant à la convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec l'association VTT Evasion	07-06-2021
D14-Services Périscolaires - Création d'un tarif majoré pour non-respect des délais	07-06-2021
D15-Règlement et tarifs de l'Accueil de Loisirs sans Hébergement (ALSH)	07-06-2021
D16-Budget Principal - Compte de Gestion 2020	07-06-2021
D17-Budget Principal - Compte Administratif 2020	07-06-2021
D18-Budget Principal - Affectation des résultats 2020	07-06-2021
D19-Budget de l'Ecole de Musique - Compte de Gestion 2020	07-06-2021
D20-Budget de l'Ecole de Musique - Compte Administratif 2020	07-06-2021
D21-Restructuration et réhabilitation thermique de l’Aire de Jeux Couverte - Lancement de l'opération et demande de subvention	07-06-2021
D01-Tenue à huis clos de la séance du conseil municipal du 12 avril 2021	12-04-2021
D02-Transfert de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) à la commune de Ludres	12-04-2021
D03-Ecole de Musique - Modification du tableau des emplois	12-04-2021
D04-Avenants aux conventions d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec les associations culturelles	12-04-2021
D05-Constitution d'un groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sports et lancement de la consultation	12-04-2021
D06-Avenant à la convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec l'Amicale des Anciens Combattan	12-04-2021
D07-Avenants aux conventions d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec les associations sportives	12-04-2021
D08-Avenant à la convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec Familles Rurales	12-04-2021
D09-Charte d’adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat Nancy Grands Territoires pour la période 2021-2023	12-04-2021
D10-Budget Principal - Budget Primitif 2021	12-04-2021
D11-Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2021	12-04-2021
D12-Ecole de Musique - Reprise anticipée des résultats 2020	12-04-2021
D13-Ecole de Musique - Budget Primitif 2021	12-04-2021
D14-Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses	12-04-2021
D15-Modification du tableau des emplois - Conseiller numérique	12-04-2021
D01-Tenue à huis clos de la séance du conseil municipal du 15 mars 2021	15-03-2021
D02-Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2021	15-03-2021
D03-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Ludres	15-03-2021
D04-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2021	15-03-2021
D05-Modifications des dispositions relatives à la campagne de ravalement de façades et attribution d'une subvention	15-03-2021
D06-Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Comité des Fêtes de Ludres	15-03-2021
D07-Adhésion à l'Association FLORE 54	15-03-2021
D08-Avenant n°1 - Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux	15-03-2021
D01-Tenue de la séance du Conseil Municipal du 8 février 2021 à huis clos	08-02-2021
D02-Communication - Métropole - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes	08-02-2021
D03-Modification du tableau des emplois	08-02-2021
D04-Convention de partenariat avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle relative au dispositif de signalement	08-02-2021
D05-Groupement de commandes avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle relatif au marché assurance santé	08-02-2021
D06-Métropole - Avenant n°2 au Contrat Local de Sécurité du Grand Nancy	08-02-2021
D07-Avenant à la convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Centre Georges Brassens	08-02-2021
D08-Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux - Modification	08-02-2021
D01-Tenue de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2020 à huis clos	14-12-2020
D02-Modification du tableau des emplois	14-12-2020
D03-Commission de Concession et Commission de Délégation de Service Public (CDSP) permanentes - Dépôt des listes en vue de la dé	14-12-2020

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2020 et 2030