Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D03-Groupement de commandes pour l'achat de fournitures d'articles de ménage, de produits décapants détergents nettoyants, de produits d'entretien, de produits à usage unique, de consommables/distributeurs et sacs poubelles	27-06-2022
D04-Adhésion à Meurthe-et-Moselle Développement 54	27-06-2022
D05-Valorisation et préservation des Coteaux - Acquisition des parcelles A639, A640 et A64	27-06-2022
D06-Extension du cimetière - Acquisition de la parcelle A881	27-06-2022
D07-Avis sur le périmètre délimite des abords (PDA) - Monument historique - Camp d'Affrique	27-06-2022
D08-Ecole de musique - Annulation d'inscription	27-06-2022
D09-Rénovation du Monument aux Morts	27-06-2022
D10-Modification des tarifs en restauration scolaire et instauration du service d'aide aux devoirs / étude surveillée	27-06-2022
D11-Budget Principal - Compte de Gestion 2021	27-06-2022
D12-Budget Principal - Compte Administratif 2021	27-06-2022
D13-Budget Principal - Affectation des résultats 2021	27-06-2022
D14-Budget de l'Ecole de Musique - Compte de Gestion 2021	27-06-2022
D15-Budget de l'Ecole de Musique - Compte Administratif 2021	27-06-2022
D01-Création et composition du Comité Social Territorial Commun	30-05-2022
D02-Plan de formation du personnel 2022 - 2024	30-05-2022
D03-Groupement de commandes et lancement du marché relatif à la fourniture et la livraison de titres restaurant	30-05-2022
D04-Détermination des ratios d'avancements de grade pour l'année 2022	30-05-2022
D05-Régime indemnitaire - Modification des modalités des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)	30-05-2022
D06-Modification du tableau des emplois	30-05-2022
D07-Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle concernant "l'ALSH périscolaire mairie Ludres	30-05-2022
D08-Tarif pour occupation du domaine public Place Ferri de Ludre (n°193)	30-05-2022
D09-Rapport d'activité 2021 de la médiathèque	30-05-2022
D10-Ecole de musique - Tarifs de l'année scolaire 2022-2023	30-05-2022
D11-Tarifs des insertions publicitaires pour un guide sur la sécurité et le bien vivre ensemble	30-05-2022
D12-Modification du règlement de l'ALSH / Mercredis récréatifs	30-05-2022
D13-Rapport d'activité 2021 du conseiller numérique	30-05-2022
D01-Budget Principal - Budget Primitif 2022	04-04-2022
D02-Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2022	04-04-2022
D03-Ecole de Musique - Reprise anticipée des résultats 2021	04-04-2022
D04-Ecole de Musique - Budget primitif 2022	04-04-2022
D05-Provision pour créances douteuses - Actualisation du montant	04-04-2022
D06-Contrats d'assurance des risques statutaires	04-04-2022
D01-Budget Principal – Débat d’Orientation Budgétaire 2022	07-03-2022
D02-Budget principal – Ajout d’une durée d’amortissement	07-03-2022
D03-Modification du règlement des titres restaurant du personnel communal	07-03-2022
D04-Modification du tableau des emplois	07-03-2022
D05-Programme Métropolitain de l’Habitat (PMH) – Avis sur le projet arrêté en Conseil Métropolitain le 16 décembre 2021	07-03-2022
D06-Principe de recours à une délégation de service public pour l’exploitation des spectacles de l’espace Chaudeau	07-03-2022
D07-Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)	07-03-2022
D08-Intégration d’un bien sans maître dans le domaine public communal	07-03-2022
D09-Convention d’objectifs, de moyens et de mise à disposition d’installations avec l’association Dynapôle Entreprises	07-03-2022
D10-Convention d’objectifs, de moyens et de mise à disposition d’installations avec l’Amicale des Anciens Combattants, Mutilés et Victimes de Guerres	07-03-2022
D01-Ordonnance relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique	31-01-2022
D02-Adhésion à la Société Publique Locale (SPL) D-Demat	31-01-2022
D03-Rapport d'activité 2020-2021 de l'Ecole Municipale de Musique	31-01-2022
D04-Ecole de Musique - Annulation d'inscription	31-01-2022
D04-Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec l'Association des Scouts de France Ludres Groupe Paul Goze	31-01-2022
D06-Cession d'un véhicule	31-01-2022
D01-Tenue à huis clos de la séance du conseil municipal du 6 décembre 2021	06-12-2021
D02-Métropole du Grand Nancy - Pacte de gouvernance	06-12-2021

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2020 et 2030