Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D02-Budget principal – Ajout d’une durée d’amortissement	07-03-2022
D03-Modification du règlement des titres restaurant du personnel communal	07-03-2022
D04-Modification du tableau des emplois	07-03-2022
D05-Programme Métropolitain de l’Habitat (PMH) – Avis sur le projet arrêté en Conseil Métropolitain le 16 décembre 2021	07-03-2022
D06-Principe de recours à une délégation de service public pour l’exploitation des spectacles de l’espace Chaudeau	07-03-2022
D07-Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE)	07-03-2022
D08-Intégration d’un bien sans maître dans le domaine public communal	07-03-2022
D09-Convention d’objectifs, de moyens et de mise à disposition d’installations avec l’association Dynapôle Entreprises	07-03-2022
D10-Convention d’objectifs, de moyens et de mise à disposition d’installations avec l’Amicale des Anciens Combattants, Mutilés et Victimes de Guerres	07-03-2022
D01-Ordonnance relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique	31-01-2022
D02-Adhésion à la Société Publique Locale (SPL) D-Demat	31-01-2022
D03-Rapport d'activité 2020-2021 de l'Ecole Municipale de Musique	31-01-2022
D04-Ecole de Musique - Annulation d'inscription	31-01-2022
D04-Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec l'Association des Scouts de France Ludres Groupe Paul Goze	31-01-2022
D06-Cession d'un véhicule	31-01-2022
D01-Tenue à huis clos de la séance du conseil municipal du 6 décembre 2021	06-12-2021
D02-Métropole du Grand Nancy - Pacte de gouvernance	06-12-2021
D03-Création d'une médaille de la commune et modalités d'attribution	06-12-2021
D04-Rapport d'activité et rapport de développement durable 2020 de la Métropole du Grand Nancy	06-12-2021
D05-Rapport annuel 2020 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets	06-12-2021
D06-Rapport annuel 2020 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement	06-12-2021
D07-Modification du tableau des emplois	06-12-2021
D08-Convention de mise à disposition de personnel au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Renouvellement	06-12-2021
D09-Convention de mise à disposition de personnel au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Renouvellement	06-12-2021
D10-Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle	06-12-2021
D11-Attribution d'une subvention pour ravalement de façades	06-12-2021
D12-Adhésion à la fondation du patrimoine	06-12-2021
D13-Marchés publics - Renouvellement du parc de copieurs - Lancement du marché et constitution d'un groupement de commandes	06-12-2021
D14-Modification des tarifs de la Médiathèque	06-12-2021
D15-Modification des statuts de l'Ecole Municipale de Musique - Régie dotée de l'autonomie financière du service public d'enseignement musical	06-12-2021
D16-Adhésion au Centre de Supervision Urbain (CSU) du Grand Nancy - Convention de rattachement au CSU Métropolitain	06-12-2021
D17-Dérogations au repos dominical - Avis sur les dates proposées pour l'année 2022	06-12-2021
D18-Conseil Municipal des Enfants - Renouvellement et modifications	06-12-2021
D19-Classe de neige 2021-2022	06-12-2021
D20-Convention de partenariat avec la Banque Alimentaire relative à la restauration scolaire	06-12-2021
D21-Modification des tarifs des salles municipales	06-12-2021
D22-Avenant n°2 - Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux	06-12-2021
D23-Convention avec le Syndicat Intercommunautaire Scolaire (S.I.S.) du 1er cycle de Nancy relative à la mise à disposition du gymnase Marie Marvingt par la ville	06-12-2021
D24-Espace Séquoia - Durées d'amortissement	06-12-2021
D25-Avance sur la subvention 2022 au Centre Communal d'Action Sociale de Ludres	06-12-2021
D26-Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2022	06-12-2021
D27-Budget Général - Autorisation au comptable pour des écritures non budgétaires	06-12-2021
D28-Budget Général - Décision modificative	06-12-2021
D29-Motion relative à l’entreprise ALSA de Ludres	06-12-2021
D01-Tenue à huis clos de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2021	20-09-2021
D02-Modification du tableau des emplois	20-09-2021
D03-Mutualisation de l'instruction des autorisations d'urbanisme - Renouvellement des conventions entre la Métropole du Grand Na	20-09-2021
D04-Cessions d'emprises de la parcelle AN 38	20-09-2021
D05-Attribution de deux subventions pour ravalement de façades	20-09-2021
D06-Cession de l'immeuble situé 101 Place Ferri de Ludre a VIVEST	20-09-2021

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2020 et 2030