Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D04-Commission de Concession et Commission de Délégation de Service Public (CDSP) permanentes - Désignation des membres	14-12-2020
D05-Cession de la parcelle communale AB 167	14-12-2020
D06-Création d'un nouveau bâtiment culturel et sportif - Avenants aux marchés publics	14-12-2020
D07-Ecole de Musique - Annulation de cotisations dans le cadre de la crise sanitaire du Covid 19	14-12-2020
D08-Ecole de Musique - Annulation d'inscription	14-12-2020
D09-Modification des tarifs de la Médiathèque municipale	14-12-2020
D10-Aide financière aux habitants pour l'installation d'un système d'alarme à leur domicile	14-12-2020
D11-Projet Educatif de Territoire (P.E.D.T.) de Ludres	14-12-2020
D12-Fusion des écoles du groupe scolaire Jacques Prévert	14-12-2020
D13-Classes de neige 2020/2021	14-12-2020
D14-Avance sur la subvention au Centre Communal d'Action Sociale	14-12-2020
D15-Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux - Attribution	14-12-2020
D16-Convention avec le Syndicat Intercommunautaire Scolaire (S.I.S.) du 1er cycle de Nancy relative à la mise à disposition du g	14-12-2020
D17-Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2021	14-12-2020
D01-Tenue de la séance du Conseil Municipal du 9 novembre 2020 à huis clos	09-11-2020
D02-Installation d’un nouveau conseiller municipal	09-11-2020
D03-Participation à l'opération "un masque pour tous les Meurthe-et-Mosellans"	09-11-2020
D04-Communication du rapport annuel 2019 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’ass	09-11-2020
D05-Communication du rapport annuel 2019 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion	09-11-2020
D06-Modification du tableau des emplois	09-11-2020
D07-Marchés publics - Groupement de commandes pour l'achat de fournitures administratives et scolaires, de papier et de consomma	09-11-2020
D08-Rapport d'activité 2019/2020 de l'Ecole de Musique	09-11-2020
D09-Ecole de Musique - Modification du tableau des emplois	09-11-2020
D10-Annulation exceptionnelle de loyers	09-11-2020
D01-Rapport d'activité et de développement durable 2019 de la Métropole du Grand Nancy	28-09-2020
D02-Désignation des membres des commissions spécialisées de la Métropole du Grand Nancy	28-09-2020
D03-Désignation d'un(e) représentant(e) de la ville auprès de l'agence SCALEN	28-09-2020
D04-Désignation de deux représentant(e)s auprès de la Commission Intercommunale des Impôts Directs	28-09-2020
D05-Modification du tableau des emplois	28-09-2020
D06-Acquisition de la parcelle A 631	28-09-2020
D07-Cession de la parcelle communale AH 300	28-09-2020
D08-Dérogations au repos dominical - Avis sur les dates proposées pour l'année 2021	28-09-2020
D09-Carte jeune de Ludres	28-09-2020
D10-Constitution d'un groupement de commandes - Marché d'exploitation, suivi et maintenance des installations de génie climatiqu	28-09-2020
D11-Diagnostic qualité des comptes de la ville - Audit conjoint avec la DDFIP	28-09-2020
D12-Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité	28-09-2020
D13-Budget Principal - Créances admises en non-valeur	28-09-2020
D01-: Taxe locale sur la publicité extérieurs – Abattement exceptionnel au titre de l’année 2020	31-08-2020
D02-Modification du tableau des emplois	31-08-2020
D01-Règlement intérieur du conseil municipal	06-07-2020
D02-Création des commissions municipales et désignation de leurs membres	06-07-2020
D03-Commission Communale des Impôts Directs	06-07-2020
D04-Désignation de représentants de la ville de Ludres auprès de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (A.L.E.C.)	06-07-2020
D05-Droit à la formation des élus locaux	06-07-2020
D06-Désignation du représentant de la ville de Ludres à l'Assemblée Générale des actionnaires de la Société Publique (SPL) Gesti	06-07-2020
D07-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2020	06-07-2020
D08-Complément au nouveau régime indemnitaire - R.I.F.S.E.E.P.	06-07-2020
D09-Adhésion au dispositif chèque énergie	06-07-2020
D10-Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres - Dépôt des listes en vue de la désignation	06-07-2020
D11-Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres - Désignation de ses membres	06-07-2020

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2020 et 2030