Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D10-Constitution d'un groupement de commandes - Marché d'exploitation, suivi et maintenance des installations de génie climatiqu	28-09-2020
D11-Diagnostic qualité des comptes de la ville - Audit conjoint avec la DDFIP	28-09-2020
D12-Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité	28-09-2020
D13-Budget Principal - Créances admises en non-valeur	28-09-2020
D01-: Taxe locale sur la publicité extérieurs – Abattement exceptionnel au titre de l’année 2020	31-08-2020
D02-Modification du tableau des emplois	31-08-2020
D01-Règlement intérieur du conseil municipal	06-07-2020
D02-Création des commissions municipales et désignation de leurs membres	06-07-2020
D03-Commission Communale des Impôts Directs	06-07-2020
D04-Désignation de représentants de la ville de Ludres auprès de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (A.L.E.C.)	06-07-2020
D05-Droit à la formation des élus locaux	06-07-2020
D06-Désignation du représentant de la ville de Ludres à l'Assemblée Générale des actionnaires de la Société Publique (SPL) Gesti	06-07-2020
D07-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2020	06-07-2020
D08-Complément au nouveau régime indemnitaire - R.I.F.S.E.E.P.	06-07-2020
D09-Adhésion au dispositif chèque énergie	06-07-2020
D10-Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres - Dépôt des listes en vue de la désignation	06-07-2020
D11-Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres - Désignation de ses membres	06-07-2020
D12-Constitution d'une Commission de Concession et d'une Commission de Délégation de Service Public (CDSP) permanentes - Dépôt d	06-07-2020
D13-Constitution d'une Commission de Concession et d'une Commission de Délégation de Service Public (CDSP) permanentes - Désigna	06-07-2020
D14-Ecole de Musique - Modification du tableau des emplois	06-07-2020
D15-Guide pratique de la ville - Modalités et tarifs des insertions publicitaires	06-07-2020
D16-Budget principal - Compte de gestion 2019	06-07-2020
D17-Budget principal - Compte administratif 2019	06-07-2020
D18-Budget principal - Affectation des résultats 2019	06-07-2020
D19-Budget de l'Ecole de Musique - Compte de gestion 2019	06-07-2020
D20-Budget de l'Ecole de Musique - Compte administratif 2019	06-07-2020
D21-Budget principal - Budget primitif 2020	06-07-2020
D22-Ecole de Musique - Budget primitif 2020	06-07-2020
D01-Tenue de la séance du conseil municipal du 15 juin 2020 à huis clos	15-06-2020
D02-Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2020	15-06-2020
D03-Budget Principal - Vote des taux d'imposition 2020	15-06-2020
D04-Désignation des délégués du conseil municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)	15-06-2020
D05-Désignation des membres du conseil d'exploitation de l'Ecole Municipale de Musique	15-06-2020
D06-Désignation du représentant de la ville au conseil d'administration du collège Jacques Monod	15-06-2020
D07-Désignation du représentant de la ville à la prévention routière	15-06-2020
D08-Désignation de l'élu(e) en charge des questions de défense	15-06-2020
D09-Désignation des représentants de la ville auprès de la commission de suivi de site de l'entreprise SEVEAL	15-06-2020
D10-Désignation d'un(e) représentant(e) de la ville auprès de la S.P.L. Grand Nancy Habitat	15-06-2020
D11-Désignation du représentant de la ville à la Mission Locale pour l'emploi	15-06-2020
D12-Désignation du représentant de la ville à la Maison de l'Emploi	15-06-2020
D13-Désignation des représentants de la ville au Comité des Fêtes de Ludres	15-06-2020
D14-Désignation des représentants de la ville au Comité de Jumelage de Ludres	15-06-2020
D15-Désignation du représentant de la ville au Conseil d'Etablissement de la Maison de Retraite Sainte Thérèse	15-06-2020
D16-Désignation des représentants de la ville au sein de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées	15-06-2020
D17-Comité Technique et Comité d'Hygiène et Sécurité des conditions de travail - Maintien du caractère paritaire et fixation des	15-06-2020
D18-Recours aux services facultatifs proposés par le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle (CDG 54)	15-06-2020
D19-Création d'une prime exceptionnelle/urgence sanitaire	15-06-2020
D20-Remboursement de frais aux élus	15-06-2020
D21-Indemnités de fonction des élus	15-06-2020
D22-Groupement de commandes relatif aux prestations de nettoyage de bâtiments communaux, du marché municipal et lancement de la	15-06-2020

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2020 et 2030