Délibérations de la ville de Ludres
Catégories
Bâtiments parcs et jardins
Conseil Municipal
Culturel
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École de musique
Environnement
État-civil
Finances
Médiathèque / Bibliothèque
Métropole GN / CUGN / District
Règlementation
Ressources humaines
Scolaire
Social
Urbanisme
Périodes
1940 - 1950
1950 - 1960
1960 - 1970
1970 - 1980
1980 - 1990
1990 - 2000
2000 - 2010
2010 - 2020
2020 - 2030
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Ensemble des délibérations publiées entre 2020 et 2030
Délibération
Date de publication
D03-Création d'une médaille de la commune et modalités d'attribution
06-12-2021
D04-Rapport d'activité et rapport de développement durable 2020 de la Métropole du Grand Nancy
06-12-2021
D05-Rapport annuel 2020 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
06-12-2021
D06-Rapport annuel 2020 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement
06-12-2021
D07-Modification du tableau des emplois
06-12-2021
D08-Convention de mise à disposition de personnel au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Renouvellement
06-12-2021
D09-Convention de mise à disposition de personnel au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Renouvellement
06-12-2021
D10-Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle
06-12-2021
D11-Attribution d'une subvention pour ravalement de façades
06-12-2021
D12-Adhésion à la fondation du patrimoine
06-12-2021
D13-Marchés publics - Renouvellement du parc de copieurs - Lancement du marché et constitution d'un groupement de commandes
06-12-2021
D14-Modification des tarifs de la Médiathèque
06-12-2021
D15-Modification des statuts de l'Ecole Municipale de Musique - Régie dotée de l'autonomie financière du service public d'enseignement musical
06-12-2021
D16-Adhésion au Centre de Supervision Urbain (CSU) du Grand Nancy - Convention de rattachement au CSU Métropolitain
06-12-2021
D17-Dérogations au repos dominical - Avis sur les dates proposées pour l'année 2022
06-12-2021
D18-Conseil Municipal des Enfants - Renouvellement et modifications
06-12-2021
D19-Classe de neige 2021-2022
06-12-2021
D20-Convention de partenariat avec la Banque Alimentaire relative à la restauration scolaire
06-12-2021
D21-Modification des tarifs des salles municipales
06-12-2021
D22-Avenant n°2 - Groupement de commandes - Marché d'exploitation des installations de génie climatique des bâtiments communaux
06-12-2021
D23-Convention avec le Syndicat Intercommunautaire Scolaire (S.I.S.) du 1er cycle de Nancy relative à la mise à disposition du gymnase Marie Marvingt par la ville
06-12-2021
D24-Espace Séquoia - Durées d'amortissement
06-12-2021
D25-Avance sur la subvention 2022 au Centre Communal d'Action Sociale de Ludres
06-12-2021
D26-Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2022
06-12-2021
D27-Budget Général - Autorisation au comptable pour des écritures non budgétaires
06-12-2021
D28-Budget Général - Décision modificative
06-12-2021
D29-Motion relative à l’entreprise ALSA de Ludres
06-12-2021
D01-Tenue à huis clos de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2021
20-09-2021
D02-Modification du tableau des emplois
20-09-2021
D03-Mutualisation de l'instruction des autorisations d'urbanisme - Renouvellement des conventions entre la Métropole du Grand Na
20-09-2021
D04-Cessions d'emprises de la parcelle AN 38
20-09-2021
D05-Attribution de deux subventions pour ravalement de façades
20-09-2021
D06-Cession de l'immeuble situé 101 Place Ferri de Ludre a VIVEST
20-09-2021
D07-Ecole de Musique - Annulation d'inscription
20-09-2021
D08-Convention d'objectifs, de moyens et de mise à disposition d'installations avec le Centre Georges Brassens
20-09-2021
D09-Budget principal - Budget supplémentaire 2021
20-09-2021
D10-Budget principal - Créances admises en non-valeur
20-09-2021
D11-Budget Ecole de Musique - Créances admises en non-valeur
20-09-2021
D12-Provision comptable pour créances douteuse - Reprise suite à admission en non-valeur
20-09-2021
D13* Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Métropole du Grand Nancy pour l
20-09-2021
D14-Groupement de commandes relatif à l'entretien des terrains de sport - Attribution
20-09-2021
D01-Tenue à huis clos de la séance du conseil municipal du 12 juillet 2021
12-07-2021
D02-Communication concernant le recours relatif à la non reconnaissance en catastrophe naturelle 2020 et exercice du droit de pr
12-07-2021
D03-Dénomination du nouveau bâtiment culturel et sportif - Espace Sequoia
12-07-2021
D04-Adhésion au dispositif Pass Culture
12-07-2021
D01-Tenue à huis clos de la séance du conseil municipal du 7 juin 2021
07-06-2021
D02-Modification du tableau des emplois
07-06-2021
D03-Convention générale d'utilisation des missions facultatives ponctuelles du Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
07-06-2021
D04-Engagement dans le dispositif service civique et demande d'agrément
07-06-2021
D05-Création d'un tarif pour occupation du domaine public Place Ferri de Ludre (terrasse pour restauration sur place)
07-06-2021
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