Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D05-Participation communale sur livrets caisse d'épargne	28-02-1995
D06-Classe de mer 1994-1995	28-02-1995
D01-Débat Orientation Budgétaire 1995	31-01-1995
D06-Rétrocession des voiries de la rue Jacques Marquette	31-01-1995
D02-Subvention au CCAS	31-01-1995
D03-Classes de neiges 1994-1995	31-01-1995
D04-POS de Fléville	31-01-1995
D05-Rétrocession des voiries du lotissement LES HAMEAUX DE FONTENELLE	31-01-1995
D07-Rétrocession des voiries de la rue Marquette	31-01-1995
D08-Rétrocession des voiries du lotissement LES VALLONELLES	31-01-1995
D09-Modification du tableau-Agent qualifié	31-01-1995
D01-Contrats bleus-année 1994-1995	19-12-1994
D02-Actualisation tarifs de location des salles	19-12-1994
D03-Affectation des dépenses en section d'investissement-éclairage public	19-12-1994
D04-Affectation des dépenses en section investissement-Matériel de voirie	19-12-1994
D05-Affectation des dépenses en section investissement-Matériel scolaire	19-12-1994
D06-Affectation des dépenses en section investissement-Matériel administratif	19-12-1994
D01-Travaux de voirie lotissement les Terrasses	21-11-1994
D02-Modification du tableau des effectifs	21-11-1994
D03-Subvention ravalement de façades-Extension de la mesure	21-11-1994
D04-Convention d'étude avec l'ADUAN	21-11-1994
D05-Réactualisation tarifs école de musique	21-11-1994
D01-Budget supplémentaire 1994	17-10-1994
D02-Distribution de produits laitiers dans les écoles	17-10-1994
D03-Vacations funéraires	17-10-1994
D04-Renouvellement temps partiel	17-10-1994
D01-Vente de logements HLM	19-09-1994
D02-Garantie d'emprunt à la SA HLM de l'Est	19-09-1994
D03-Subvention exceptionnelle-Association Bitume	19-09-1994
D04-Participation financière au fonds d'aide aux jeunes en difficulté	19-09-1994
D05-Subvention exceptionnelle-Croix Rouge	19-09-1994
D06-Subvention exceptionnelle-école Maternelle Loti	19-09-1994
D07-Demande de subvention scolaire au Conseil Général	19-09-1994
D08-Classes rousses 17 au 22 octobre 1994	19-09-1994
D09-Demande de subvention au Conseil Général-Travaux de voiries	19-09-1994
D10-PAE Grand Chemin-convention Didier Nicolas Conseils	19-09-1994
D11-Révision du POS de Houdemont	19-09-1994
D12-Révision du POS de Richardménil	19-09-1994
D13-Révision des listes électorales-désignation représentants	19-09-1994
D14-Renouvellement travail temps partiel	19-09-1994
D15-Renouvellement travail à temps partiel	19-09-1994
D01-Compte Administratif 1993	20-06-1994
D02-Compte de Gestion 1993	20-06-1994
D03-Abattements sur les bases de la taxe d'habitation 1995	20-06-1994
D04-Exonération de la taxe professionnelle	20-06-1994
D05-Transformation du programme local de l'Habitat	20-06-1994
D06-Acquisition de terrain	20-06-1994
D07-Aliénation partielle du Chemin rural du Grand Maix	20-06-1994
D08-Contrats Bleus 1993-1994- Versement de subvention	20-06-1994
D09-Activités d'été pour les jeunes- Subvention exceptionnelle	20-06-1994

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1990 et 2000