Logo de la ville de Ludres

Délibérations de la ville de Ludres

Supprimer les filtres

Ensemble des délibérations publiées entre 1990 et 2000

Délibération Date de publication
D04-Affectation de dépenses en section d'investissement
20-12-1993
D05-Affectation de dépenses en section d'investissement-Bibliothèque
20-12-1993
D06-Affectation de dépenses en section d'investissement-jardinières
20-12-1993
D07-Affectation de dépenses en section d'investissement-lanternes
20-12-1993
D08-Affectation de dépenses en section d'investissement-magnétoscope
20-12-1993
D09-Affectation de dépenses en section d'investissement-salle de judo
20-12-1993
D10-Affectation de dépenses en section d'investissement-scolaire
20-12-1993
D11-Actualisation des tarifs de location des salles
20-12-1993
D12-Dénomination de rues
20-12-1993
D13-Mise à disposition logement de fonction
20-12-1993
D14-Contrats bleus
20-12-1993
D15-Contrat d'emploi directeur MJC
20-12-1993
D01-Budget supplémentaire 1993
22-11-1993
D02-Rétrocession des voiries lotissement CHAUFFOUR
22-11-1993
D03-Rétrocession des voiries lotissement TERRASSES
22-11-1993
D04-Rétrocession des voiries lotissements VERGERS et COTEAUX
22-11-1993
D05-Rétrocession des voiries lotissement ALLEES
22-11-1993
D06-Modification des statuts de la régie autonome
22-11-1993
D07-Garantie d'emprunt à la régie de télédistribution
22-11-1993
D08-Convention Ludres-Pulnoy
22-11-1993
D09-Distribution de produits laitiers dans les écoles
22-11-1993
D10-Garantie d'emprunt à la SA HLM de l'Est
22-11-1993
D01-Organisation et gestion du Comité d'Expansion
18-10-1993
D02-Rémunération des maitres nageurs
18-10-1993
D03-Renouvellement temps partiel
18-10-1993
D01-APS Bibliothèque
20-09-1993
D02-Classes rousses 1993
20-09-1993
D03-Classes rousses 1993 ARRENTES
20-09-1993
D04-Classe de mer
20-09-1993
D05-Vente propriété rue Branly
20-09-1993
D06-Circuits VTT en forêt de Haye
20-09-1993
D07-Affectation de dépenses en section d'investissement
20-09-1993
D08-Affectation de dépenses en section d'investissement
20-09-1993
D09-Subvention exceptionnelle ACCA
20-09-1993
D10-Garantie d'emprunts SA HLM de l'Est
20-09-1993
D11-Garantie d'emprunt Sté Lorraine d'HLM
20-09-1993
D12-Modification du tableau des effectifs
20-09-1993
D13-Renouvellement temps partiel
20-09-1993
D01-POS révisé de Fléville-recours contentieux
19-07-1993
D01-Compte Administratif 1992
28-06-1993
D02-Compte de gestion 1992
28-06-1993
D03-Exonération de la taxe professionnelle
28-06-1993
D04-Abattement sur les bases de la TH
28-06-1993
D05-Renouvellement bail caserne de gendarmerie
28-06-1993
D06-Taxe sur l'électricité
28-06-1993
D07-Contrats bleus 1992-1993
28-06-1993
D08-Renouvellement travail temps partiel
28-06-1993
D09-Indemnités personnel services techniques
28-06-1993
D01-Politique locale de l'habitat
07-06-1993
D02-Admission en non valeur
07-06-1993