Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D04-Election de 2 délégués au conseil du District	26-06-1995
D05-Election des représentants au comité d'expansion	26-06-1995
D06-Désignation de représentants du conseil au comité de jumelage	26-06-1995
D07-Désignation de délégués du conseil à la régie de télédistribution	26-06-1995
D08-Désignation du représentant de la commune au SIS de Nancy	26-06-1995
D09-Désignation de délégués du conseil à la caisse des écoles	26-06-1995
D10-Désigantion de délégués du conseil au conseil d'administration de l'ART	26-06-1995
D11-Désignation d'un délégué du conseil à la prévention routière	26-06-1995
D12-Désignation d'un délégué du conseil à la maison Ste Thérèse	26-06-1995
D13-Désigantion du représentant de la commune au collège Monod	26-06-1995
D14-Commission communale des impôts directs	26-06-1995
D15-Désignation de délégués du conseil municipal au CCAS	26-06-1995
D16-Révision du POS de VILLE en VERMOIS	26-06-1995
D17-Acquisition immeuble et terrain	26-06-1995
D18-Service de remplacement -convention	26-06-1995
D19-Modification du temps de travail	26-06-1995
D01-Election du Maire en 1995	18-06-1995
D02-Election des Adjoints en 1995	18-06-1995
D01-Comptes administratif et gestion 1994	22-05-1995
D02-Exonération de la taxe professionnelle	22-05-1995
D03-Abattement sur la taxe d'habitation	22-05-1995
D04-Acquisition immeuble et terrain	22-05-1995
D05-Confirmation du classement Rue Marquette-LE NOUVEAU LOGIS	22-05-1995
D06-Confirmation du classement de la rue Marquette-CAPRI	22-05-1995
D07-Confirmation du classement de voirie du lotissement LES VALLONNELLES	22-05-1995
D08-Modification du tableau des effectifs	22-05-1995
D09-Classes vertes 1994-1995	22-05-1995
D10-Barème de l'indemnité de logement des instituteurs-1995	22-05-1995
D11-Contrats bleus 1994-1995	22-05-1995
D12-Indemnité de gardiennage de l'Eglise	22-05-1995
D13-Subvention exceptionnelle DEFI JEUNES	22-05-1995
D14-Enquête Publique société SOCOTHERM	22-05-1995
D15-Recensement complémentaire	22-05-1995
D16-Matériel de voirie en section d'investissement	22-05-1995
D17-Matériel scolaire en section d'investissement	22-05-1995
D18-Matériel administratif en section d'investissement	22-05-1995
D01-POS de Fléville-Enquêtes	28-03-1995
D02-Equipement équestre du Plateau-convention	28-03-1995
D03-Equipement équestre du Plateau-Bail	28-03-1995
D04-Equipement équestre du Plateau-convention assistance	28-03-1995
D05-Renouvellement temps partiel	28-03-1995
D06-Classes vertes 1995	28-03-1995
D07-Séjour linguistique à Furth im Wald	28-03-1995
D08-Versement des subventions scolaires	28-03-1995
D09-Cinquantième anniversaire de la Paix	28-03-1995
D10-Subvention exceptionnelle	28-03-1995
D01-Projet de la ville de Ludres-Opération Tremplin	28-02-1995
D02-Budget primitif 1995	28-02-1995
D03-Vote des taux	28-02-1995
D04-Hause des cotisations employeurs à la CNRACL	28-02-1995

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1990 et 2000