Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D11-Vente actions SEM Cable à Heillecourt	24-06-1996
D01-Autorisation Ester en justice	13-05-1996
D02-Autorisation Ester en justice	13-05-1996
D01-Entretien et maintenance voirie-convention CUGN	29-04-1996
D02-Rétrocession des voiries lotissement LE PRE CHAUDEAU	29-04-1996
D03-Enquête publique société SCHWEITZER	29-04-1996
D04-Plan de prévention des risques naturels	29-04-1996
D05-Classe de nature à Clairsapin	29-04-1996
D06-Centre de Loisirs sans Hébergement-convention Milleries	29-04-1996
D07-Versement des subventions scolaires	29-04-1996
D08-Remplacement représentant du Conseil au Comité d'Expansion	29-04-1996
D01-Budget primitif 1996	25-03-1996
D02-Vote des taux	25-03-1996
D03-Suppression de la caisse des écoles	25-03-1996
D04-Appel d'offres travaux de voirie	25-03-1996
D05-Transfert de compétences	25-03-1996
D06-Représentation dans les commissions commautaires	25-03-1996
D07-ZAC de la Jaufaite-Bilan de la concertation	25-03-1996
D08-ZAC de la Jaufaite-Convention financière	25-03-1996
D09-ZAC de la Jaufaite-Création	25-03-1996
D10-Rétrocession portion de chemin de Frocourt	25-03-1996
D11-Autorisation Ester en justice	25-03-1996
D12-Autorisation Ester en justice	25-03-1996
D13-Classe de découverte-Convention avec la ville de Nancy	25-03-1996
D14-Service National ville	25-03-1996
D15-Modification du SDAU de Toul-Nancy-Gondreville	25-03-1996
D01-Débat d'orientation budgétaire	19-02-1996
D02-ZAC Chaudeau-convention CUGN	19-02-1996
D03-Tarifs de la bibliothèque municipale	19-02-1996
D04-Vente de terrains ZAC de la Jaufaite	19-02-1996
D05-Déclassement chemin rural de la Jaufaite avant cession	19-02-1996
D06-ZAC de la Jaufaite-exonération TLE	19-02-1996
D07-Délégation au Mairie excercice DPU	19-02-1996
D08-ZAC de la Jaufaite-concertation préalable	19-02-1996
D09-Réparation de désordres-travaux sur propriété communale	19-02-1996
D10-Carte scolaire-rentrée 1996	19-02-1996
D11-Classe de mer 1995-1996	19-02-1996
D12-Modification tableau effectifs-chef de garage	19-02-1996
D13-Modification tableau effectifs-condustreur spécialisé	19-02-1996
D14-Modification tableau effectifs-transformation de poste	19-02-1996
D15-Autorisation d'ester en justice	19-02-1996
D01-Classes de neige 1995-1996	22-01-1996
D02-Vente d'un immeuble	22-01-1996
D03-Subvention au CCAS	22-01-1996
D04-Tarifs des manifestations et animations	22-01-1996
D05-Affectation des dépenses-matériel scolaire	22-01-1996
D06-Affectation des dépenses-matériel de voirie	22-01-1996
D07-Affectation des dépenses-Matériel sportif	22-01-1996
D01-Garantie d'emprun à l'OPAC	18-12-1995
D02-Prolongation concertation ZAC de la Jaufaite	18-12-1995

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1990 et 2000