Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D06-Modification d'article budgétaire avant BS 1990	17-09-1990
D07-Dénomination d'une nouvelle voie dans la ZI	17-09-1990
D08-Convention signée avec Mle CLARENNE	17-09-1990
D09-Fonds de concours-aménagement du Grand Chemin	17-09-1990
D10-Aménagement des vestiaires du Plateau	17-09-1990
D11-Mode de calcul de la DGF pour 1990	17-09-1990
D12-Classe d'automne maternelle Loti	17-09-1990
D13-Classes rousses 1990-1991	17-09-1990
D14-Planche à roulette-acquisition d'une rampe de compétition	17-09-1990
D15-Planche à roulette-acquisition d'une rampe junior	17-09-1990
D01-Compte Administratif 1989	18-06-1990
D03-Abattements sur les bases de taxe d'habitation	18-06-1990
D04-Exonération de la taxe professionnelle	18-06-1990
D05-Contrats bleus 1989-1990	18-06-1990
D06-Classes de découverte 1990-1991-Prévisions	18-06-1990
D07-Plan d'exposition aux risques	18-06-1990
D08-Etat d'abandon de la maison Corvenne	18-06-1990
D09-Réhabilitation du 26 grande rue	18-06-1990
D10-Modification du poste d'agent de maitrise en maitrise qualifié	18-06-1990
D11-Prime de technicité	18-06-1990
D12-Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires	18-06-1990
D13-Renouvellement temps partiel GODARD	18-06-1990
D14-Convention de remboursement des frais de consommation électrique	18-06-1990
D01-Echangeur de Ludre-Fléville	21-05-1990
D02-PAE du Franclos-Convention	21-05-1990
D03-Droit de préemption urbain	21-05-1990
D04-Travaux à l'école Loti-Demande de subvention au conseil général	21-05-1990
D05-Plan de jalonnement	21-05-1990
D06-Convention solorem/Grand Chemin	21-05-1990
D07-Subvention exceptionnelle-l'oreille en herbe	21-05-1990
D08-Subvention exceptionnelle-PEEP	21-05-1990
D09-Indemnité de gardiennage de l'Eglise	21-05-1990
D10-Autorisation d'ester en justice	21-05-1990
D11-Bail de location du bureau de Poste	21-05-1990
D01-Création de poste	25-04-1990
D02-Maintien de la gare de Ludres	25-04-1990
D03-Modification du tableau des effectifs	25-04-1990
D01-Pose de ralentisseurs rue de la gare	02-04-1990
D02-Création d'un poste d'agent de service	02-04-1990
D03-Séjour linguistique à Furth im Wald	02-04-1990
D04-Attribution subvention exceptionnelle Collège Monod	02-04-1990
D05-Création de 2 courts de tennis couverts	02-04-1990
D06-Modification du PAZ et RAZ de Fléville Sud	02-04-1990
D07-Admission en non valeur d'un titre de recettes	02-04-1990
D08-Modification d'articles budgétaires	02-04-1990
D09-Création de la SEML NANCY IMAGE PLUS	02-04-1990
D10-Revalorisation de la prime informatique	02-04-1990
D11-Quittus au BP 1990 de la régie de télédistribution	02-04-1990
D12-Fermeture d'une classe à Loti	02-04-1990
D01-Autorisation ester en justice	05-03-1990

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1990 et 2000