Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D03-Carte scolaire-rentrée 1991	11-02-1991
D04-Personnel Communal-application loi 90-1067	11-02-1991
D01-Classes de neige	28-01-1991
D03-Modification tableau des effectifs	28-01-1991
D04-Service de remplacement-Convention	28-01-1991
D05-Extension du bureau de Poste	28-01-1991
D06-Convention de location locaux	28-01-1991
D07-Création régie de recettes-classes de découverte	28-01-1991
D08-Admission en non valeur de 2 titres de recettes	28-01-1991
D09-Tarifs de la bibliothèque	28-01-1991
D10-Acquisition de la Gare	28-01-1991
D11-Approbation du Plan d'alignement du Grand Chemin	28-01-1991
D12-Création programme d'aménagement Grand Chemin	28-01-1991
D13-Programme aménagement forêt Plateau	28-01-1991
D14-Convention ONF-Forêt du Railleu	28-01-1991
D15-Approbation dossier création ZAC Fontenelle	28-01-1991
D16-Acquisition parcelle	28-01-1991
D17-Collecte sélective	28-01-1991
D18-Déchetterie et station d'épuration	28-01-1991
D02-Sorties Collèges et Lycées	28-01-1991
D01-ZAC de fontenelle-Approbation de la concertation	26-11-1990
D02-Approbation de la modification du POS	26-11-1990
D03-Fonds d'aide aux jeunes en difficulté	26-11-1990
D04-Approbation du CA 1989 et BS 1990 Régie de télédistribution	26-11-1990
D05-District urbain de Nancy-Extension des compétences	26-11-1990
D06-Intégration dans les cadres d'emplois	26-11-1990
D07-Prime de technicité	26-11-1990
D08-Renouvellement temps partiel LOISELOT	26-11-1990
D09-Dénomination d'une nouvelle impasse dans la ZI	26-11-1990
D10-Actualisation des tarifs de location des salles	26-11-1990
D11-Indemnité de conseil au trésorier Principal	26-11-1990
D12-Boulevard des technologies	26-11-1990
D13-Subvention exceptionnelle au Lycée Cyfflé	26-11-1990
D14-Maitenance des matériels informatiques des écoles	26-11-1990
D15-Convention d'occupation tennis couverts LENGLEN	26-11-1990
D01-Budget supplémentaire 1990	22-10-1990
D02-Affectation de dépenses en comptabilité	22-10-1990
D03-Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM de l'EST	22-10-1990
D04-Modification temps de travail FEUERSTEIN et FONTAINE	22-10-1990
D05-Distribution de produits laitiers en préélémentaire	22-10-1990
D06-Les contrats bleus 1990-1991	22-10-1990
D07-Construction de 2 courts de tennis couverts	22-10-1990
D08-Travaux supplémentaires halle des sports MJC	22-10-1990
D09-Procédure de concertation-ZAC de Fontenelle	22-10-1990
D10-Acceptation d'un réglement de sinistre	22-10-1990
D01-Déclassement du chemin rural de la Voivre	17-09-1990
D02-Acquisition parcelle de terrain rue Pascal	17-09-1990
D03-Convention commune-SA HLM de l'EST	17-09-1990
D04-Convention avec l'agence d'urbanisme	17-09-1990
D05-Transfert de crédit de dépenses de fonctionnement avant BS 1990	17-09-1990

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1990 et 2000