Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D10-Affectation de dépenses en section d'investissement-mobilier	20-06-1994
D01-Enquête Publique Société GMB CORA	30-05-1994
D02-Accueil Apprenti	30-05-1994
D03-Animateur MJC- Revalorisation Indiciaire	30-05-1994
D04-Organisation et Gestion Comité Jumelage	30-05-1994
D05-Affectation de dépense en section investissement-mobilier	30-05-1994
D01-Enquête Publique-Ruisseau de l'Embanie	18-04-1994
D02-Convention ADUAN-service Urbanisme	18-04-1994
D03-Subvention association AIDES	18-04-1994
D04-Renouvellement temps partiel	18-04-1994
D01-budget primitif 1994	28-03-1994
D02-Vote des taux	28-03-1994
D03-Remboursement de frais de mission	28-03-1994
D05-Séjour linguistique à Furth Im Wald	28-03-1994
D06-Modification tableau effectif-agents d'entretien qualifiés	28-03-1994
D07-Modification tableau effectifs-Agent technique qualifié	28-03-1994
D08-Régime indemnitaire-travaux supplémentaires	28-03-1994
D09-Chargé de mission-revalorisation indiciaire	28-03-1994
D10-Prime de rémunération accessoire-agent de maitrise principal	28-03-1994
D11-Autorisation d'Ester en justice	28-03-1994
D12-Acquisition délaiise de terrains de long de l'autoroute	28-03-1994
D04-Versement des subventions scolaires	28-03-1994
D01-Débat d'orientation budgétaire	21-02-1994
D02-Contrat de ville	21-02-1994
D03-Subvention au Collège Monod	21-02-1994
D04-Carte scolaire 1994-1995	21-02-1994
D05-Conditions de mise à disposition du Département des services de l'équipement	21-02-1994
D06-Décision modificative n1	21-02-1994
D07-Convention d'entretien du réseau d'éclairage public	21-02-1994
D08-Tarif des photocopies	21-02-1994
D01-Confirmation du classement des voiries du lotissement LE CHAUFFOUR	24-01-1994
D02-Confirmation du classement des voiries du lotissement LES ALLEES DE LUDRES	24-01-1994
D03-Confirmation du classement des voiries des lotissements LES VERGERS et LES COTEAUX	24-01-1994
D04-Confirmation du classement des voiries du lotissement LES TERRASSES	24-01-1994
D05-Classe de neige 1993-1994	24-01-1994
D06-Deux classes vertes en 1994	24-01-1994
D07-Affectation de dépenses en section d'investissement-mobilier école	24-01-1994
D08-Affectation de dépenses en section d'investissement-écalirage MJC	24-01-1994
D09-Affectation de dépenses en sectiond'investissement-école charcot	24-01-1994
D10-Affectation de dépenses en section d'investissement-acquisition 17 candélabres	24-01-1994
D11-Affectation des dépenses en section d'investissement-réseau électrique AJC	24-01-1994
D12-Mandat spécial pour missions	24-01-1994
D13-Tarifs des manifestations et animations du Comité d'Expansion	24-01-1994
D14-Tarifs des publicités dans les bulletins officiels de la ville	24-01-1994
D15-Tarifs des prestations de services fournies aux associations par le Comité d'Expansion	24-01-1994
D16-Extension de compétences du District Urbain	24-01-1994
D17-Désignation membre du conseil administration de la régie de télédistribution	24-01-1994
D01-Observation de la chambre régionale des comptes	20-12-1993
D02-POS révisé de Fléville	20-12-1993
D03-Plan de jalonnement	20-12-1993

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1990 et 2000