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Délibérations de la ville de Ludres

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Ensemble des délibérations publiées entre 1990 et 2000

Délibération Date de publication
D06-Travaux groupe scolaire Loti-Demande de subvention
23-09-1991
D07-Travaux maternelle Charcot-Demande de subvention
23-09-1991
D08-Ecole de Musique-Augmentation nombre heures enseignement
23-09-1991
D09-Aménagement locaux Gare-Demande de subvention
23-09-1991
D10-Classe d'automne
23-09-1991
D11-Classes rousses
23-09-1991
D12-Subvention exceptionnelle-Collège Monod
23-09-1991
D13-Intégration des agents à temps non complet
23-09-1991
D14-Création d'un poste de conducteur spécialisé
23-09-1991
D15-Autorisation Ester en justice
23-09-1991
D16-Autorisation Ester en justice
23-09-1991
D17-Acquisition terrain SNCF
23-09-1991
D18-Création demi-poste ASEM
23-09-1991
D19-Restaurant scolaire
23-09-1991
D03-Abattements sur les bases de la TH
24-06-1991
D04-Exonération de la Taxe Professionnelle
24-06-1991
D05-Contrats bleus-versement de subventions
24-06-1991
D06-Classes de découvertes 1991-1992
24-06-1991
D07-Forêt Communale
24-06-1991
D08-POS de Messein
24-06-1991
D09-Subvention exceptionnelle Fête du Livre
24-06-1991
D10-Adhésion à l'association des Eco-Maires
24-06-1991
D11-Acquisition Terrains Grand Chemin
24-06-1991
D12-Désignation de représentants au Conseil Municipal
24-06-1991
D04-Travaux maison Hugele-Rue de Secours
27-05-1991
D01-Convention financière ZAC de Fontenelle
27-05-1991
D02-Subvention Familles Rurales
27-05-1991
D03-Travaux courts de tennis
27-05-1991
D05-Modification des statuts de la régie autonome
27-05-1991
D01-Séjour linguistiques à Furth Im Wald
15-04-1991
D02-Maison Mathieu-Avenant de moins-value
15-04-1991
D03-Vestiaires du Plateau-Avenant 1
15-04-1991
D04-Renouvellement temps partiel Mme GODARD
15-04-1991
D05-Modification Tableau des effectifs
15-04-1991
D06-Transformation de poste
15-04-1991
D07-Convention avec la régie de télédistribution
15-04-1991
D08-Quitus au BP 1991 de la régie de télédistribution
15-04-1991
D01-Budget primitif
18-03-1991
D02-Fiscalité 1991 vote des taux
18-03-1991
D03-Classes de mer 1991
18-03-1991
D04-Classe artistique
18-03-1991
D05-Versement subventions scolaires
18-03-1991
D06-Intégration dans le domaine départemental CD73
18-03-1991
D07-Bibliothèque-Modification des effectifs
18-03-1991
D08-Indemnités forfaitaire pour travaux supplémentaires
18-03-1991
D09-Indemnité de mission
18-03-1991
D10-Autorisation d'ester en justice
18-03-1991
D11-Projet de PER-avis
18-03-1991
D01-Usine d'incinération
11-02-1991
D02-Travaux complémentaires maison 26 Grande Rue
11-02-1991