Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D04-Distribution de produits laitiers dans les écoles	26-10-1992
D05-Contrats bleus 1992-1993	26-10-1992
D06-Intégration des agents de services dans le cadre des agents d'entetien	26-10-1992
D07-Renouvellement temps partiel	26-10-1992
D08-Création d'un demi-poste animateur MJC	26-10-1992
D01-Acquisition d'une parcelle de terrain	28-09-1992
D02-Acquisition délaissés terrain du long de l'A33	28-09-1992
D03-Vente d'un immeuble	28-09-1992
D04-POS de Fléville	28-09-1992
D05-Réouverture d'une classe à l'école primaire Prévert	28-09-1992
D06-Désignation représentant du conseil au CAT	28-09-1992
D07-Classes d'automne à Pexonne	28-09-1992
D08-Classes rousses à Arrentes	28-09-1992
D09-Classe rousse 1992-Arrentes	28-09-1992
D10-Projet de construction d'un bibliothèque	28-09-1992
D12-Subvention exceptionnelle pour la MJC	28-09-1992
D13-Etats généraux des zones industrielles	28-09-1992
D14-Travaux sur immeuble communal	28-09-1992
D15-Modification travail à temps partiel	28-09-1992
D16-Renouvellement travail à temps partiel	28-09-1992
D17-Projet de travaux de voiries espaces verts	28-09-1992
D18-Aide aux sinistrés du vancluse	28-09-1992
D19-Ouvrage sur Ludres et son histoire	28-09-1992
D11-Avenant n2 à la convention avec SEBL	28-09-1992
D01-Création poste de chargé de mission	06-09-1992
D02-Adhésion au régime d'asurance chômage	06-09-1992
D03-Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires	06-09-1992
D04-Indemnités de fontions du Maire et des Adjoints	06-09-1992
D05-Autorisation Ester en justice	06-09-1992
D06-Vente d'un terrain à M. Picardat	06-09-1992
D07-Travaux de voirie 1992	06-09-1992
D01-Compte Administratif 1990	22-06-1992
D02-Abattements TH	22-06-1992
D03-Exonération TP	22-06-1992
D04-Elections Pud'homales	22-06-1992
D05-Subvention Comité d'action de la résistance	22-06-1992
D06-Subvention Comité de Jumelage	22-06-1992
D07-Contrats Bleus	22-06-1992
D08-Modification du POS	22-06-1992
D01-Marché Public-Désignation des membres	27-04-1992
D02-Subvention Familles Rurales	27-04-1992
D03-Séjour linguistique Furth Im Wald	27-04-1992
D04-Convention de concession SOLODEM aménagement centre village	27-04-1992
D05-Dénomination de Rue	27-04-1992
D01-Budget primitif	23-03-1992
D02-Fiscalité 1992-vote des taux	23-03-1992
D03-Fermeture de classes-Rentrée 1992-1993	23-03-1992
D04-Versement des subventions scolaires	23-03-1992
D05-Convention de rembourement caisse des écoles	23-03-1992
D06-Classe de mer 1992	23-03-1992

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1990 et 2000