Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D03-Convention ADUAN	18-12-1995
D04-Rétrocession des voies et reseaux divers LES HAMEAUX DE FONTENELLE	18-12-1995
D05-Matériel de voirie en section d'investissement	18-12-1995
D06-Actualisation des tarifs de location des salles	18-12-1995
D07-Modification du règlement d'occupation de l'aire de jeux couverte	18-12-1995
D08-Fonds d'aide aux jeunes	18-12-1995
D01-Rétrocession de l'immeuble du 254 rue de la gare	27-11-1995
D02-Transfert de la régie autonome à la SEM Câble de l'Est	27-11-1995
D03-Consultation en vue de la création d'une CUGN	27-11-1995
D04-Désignation des délégués de la Commune au Conseil Communauté	27-11-1995
D05-Signature acte rétrocession VRD lotissement LES VALLONNELLES	27-11-1995
D06-Signature acte rétrocession VRD rue Marquette	27-11-1995
D07-ZAC de la Jaufaite-Procédure de concertation	27-11-1995
D08-Convention pour réparation de désordre	27-11-1995
D09-Approbation du Plan de Prévention des Risques	27-11-1995
D10-Renouvellement temps partiel	27-11-1995
D11-Travail à temps partiel des agents territoriaux	27-11-1995
D12-Travail à temps partiel	27-11-1995
D13-Désigantion d'un représentant de la Commune au conseil du collège	27-11-1995
D14-Contrats bleus 1995-1996	27-11-1995
D15-Tarif de participation des familles aux activités périscolaires	27-11-1995
D16-Opération Tremplin-Rémunération des animateurs	27-11-1995
D01-Budget supplémentaire 1995	23-10-1995
D02-Garanties d'emprunts à SA HLM de l'EST	23-10-1995
D03-Indemnité au trésorrier principal	23-10-1995
D04-Distribution de produits laitiers dans les écoles maternelles	23-10-1995
D06-Modification du tableau des effecifs	23-10-1995
D07-Concours des maisons fleuries 1994	23-10-1995
D08-Remboursement de frais-Jumelage	23-10-1995
D05-Intégration d'agents de maitrise principaux	23-10-1995
D01-Demande de création d'une Communauté Urbaine	02-10-1995
D01-Représentation dans les commissions du District	25-09-1995
D02-Désignation d'un représentant de la commune à l'ADUAN	25-09-1995
D03-Réglement intérieur	25-09-1995
D04-Délégation de compétences du conseil municipal au Maire	25-09-1995
D05-Mise en place des commissions municipales et comités consultatifs	25-09-1995
D06-Marchés publics-Désignation des membres de la commission	25-09-1995
D07-Projets de travaux de voiries-demande de subvention au Conseil Général	25-09-1995
D08-Etablissements scolaires-Demande de subvention au Conseil Général	25-09-1995
D09-Renouvellement travail à temps partiel	25-09-1995
D10-Renouvellement travail à temps partiel	25-09-1995
D11-Accueil d'un apprenti	25-09-1995
D12-Modification du tableau des effectifs	25-09-1995
D13-Recensement complémentaire de la population	25-09-1995
D14-Comité technique paritaire-rattachement du CCAS	25-09-1995
D15-Embauche d'un aminateur pour l'opération TREMPLIN	25-09-1995
D16-Indemnités des élus	25-09-1995
D01-Adoption du règlement intérieur	26-06-1995
D02-Mise en place des commissions municipales	26-06-1995
D03-Délégation de compétences au Maire	26-06-1995

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1990 et 2000