Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D07-Classe verte 1991-1992	23-03-1992
D08-Révision des listes électorales	23-03-1992
D09-Elections aux centres Régionaux de la propiété forestière	23-03-1992
D10-Autorisation Ester en justice	23-03-1992
D11-PER coteaux de la Moselle	23-03-1992
D12-Convention d'études avec l'ADUAN	23-03-1992
D01-Centre de traitement des ordures ménagères	03-02-1992
D02-Carte scolaire 1992-1993	03-02-1992
D03-Régime indemnitaire	03-02-1992
D01-Opération SAREL - avenants	20-01-1992
D02-Emploi de directeur de MJC	20-01-1992
D03-Participation Communale au fonctionnement d'une classe spécialisée	20-01-1992
D01-Remplacement d'un conseiller au sein des commissions	16-12-1991
D02-Election d'un représentant au Comité d'Expansion	16-12-1991
D03-Election d'un délégué du Conseiller Municipal	16-12-1991
D04-Sécheresse-Reconnaissance en catastrophe naturelle	16-12-1991
D05-Extension à 5 ans de l'exonération de TP	16-12-1991
D06-Prrogramme des travaux-désignation du jury d'appel d'offres	16-12-1991
D07-Prime de technicité	16-12-1991
D08-Indemnités d'élections	16-12-1991
D09-Autorisation Ester en justice-recours 91.1124	16-12-1991
D10-Mise à disposition d'un logement communal	16-12-1991
D01-Modification du POS	25-11-1991
D02-ZAC de Messin	25-11-1991
D03-Plan Exposition aux Risques	25-11-1991
D04-Classes de neige 1991-1992	25-11-1991
D05-Subvention complémentaire coopérative scolaire	25-11-1991
D06-Révision des évaluations cadastrales	25-11-1991
D07-Admission en non valeur de 3 titres de recette	25-11-1991
D08-Actualisation des tarifs de location des salles	25-11-1991
D09-Subvention exceptionnelle Ludres Boules	25-11-1991
D10-Concession aménagement urbain Place Ferri	25-11-1991
D11-Dénomination de rues	25-11-1991
D12-Recours contre le Préfet sur le régime indemnitaire	25-11-1991
D01-Budget supplémentaire 1991	21-10-1991
D02-Vente propriété Communale	21-10-1991
D03-Distribution de produits laitiers dans les écoles	21-10-1991
D04-Contrats bleus	21-10-1991
D05-Barème 1991-Indemnité logement	21-10-1991
D06-Activité piscine pendant le temps scolaire	21-10-1991
D07-Travail à temps partiel-Mme Loiselot	21-10-1991
D08-Autorisation Ester en justice	21-10-1991
D09-Loi de finances 1992	21-10-1991
D10-Régime indemnitaire-loi 28-11-90	21-10-1991
D11-Travail à temps partiel de 2 agents	21-10-1991
D01-Modification du PAZ et RAZ de Fléville	23-09-1991
D02-Garantie d'emprunt complémentaire accordée à la SA HLM EST	23-09-1991
D03-Acquisition d'un ensemble immobilier rue de la Gare	23-09-1991
D04-Approbation dossier réalisation ZAC de Fontenelle	23-09-1991
D05-Travaux groupe scolaire Loti-Demande de subvention	23-09-1991

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1990 et 2000