Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D08-Modification du tableau des effectifs	24-06-2013
D09-Avis sur la prise de compétence thermalisme par le Grand Nancy	24-06-2013
D10-Services de télécommunications électroniques - Avenant n°1 au marché de téléphonie mobile, abonnement, services et communica	24-06-2013
D11-Nouveaux tarifs de la Maison des Loisirs	24-06-2013
D01-Communication du rapport du Grand Nancy 2012 sur le Développement Durable	27-05-2013
D02-Document unique d'évaluation - Convention avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle	27-05-2013
D03-Document unique d'évaluation - Demande de subvention au fonds national de prévention	27-05-2013
D04-Modification du Tableau des effectifs	27-05-2013
D05-Concours des maisons fleuries - nouveau réglement	27-05-2013
D06-Modification des tarifs de la médiathèque	27-05-2013
D07-Ecole de Musique - Rapport d'activité 2011-2012	27-05-2013
D08-Ecole de musique - Révisiondes tarifs 2013/2014	27-05-2013
D09-Ecole de musique - Modification du réglement de prêt d'instruments de musique	27-05-2013
D10-Annulation d'inscription à l'école de Musique	27-05-2013
D11-Avis sur le plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées	27-05-2013
D12-Constitution de servitudes sur des parcelles communales en faveur d'ErDF	27-05-2013
D13-Modification des tarifs des remplacements de matériels mis à disposition dans les salles municipales	27-05-2013
D01-Budget primitif 2013	25-03-2013
D02-Ecole de Musique- Budget primitif 2013	25-03-2013
D03-Budget principal-vote des taux	25-03-2013
D04-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité de Jumelage	25-03-2013
D05-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'ARPA	25-03-2013
D06-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le COSPCL	25-03-2013
D07-Plan D07-Plan Climat énergie territorial- Approbation de la charte d'engagement	25-03-2013
D08-Rapport d'activité annuel 2012 de la Médiathèque et objectifs 2013	25-03-2013
D09-Annulation d'inscription à l'école de Musique	25-03-2013
D11-Convention d'objectifs et de moyens avec Ludres PSV Basket Clud	25-03-2013
D12-Convention d'objectifs et de moyens avec l'AS Football de Ludres	25-03-2013
D13-Convention d'objectifs et de moyens avec le Judo Club de Ludres	25-03-2013
D14-Convention d'objectifs et de moyens avec Ludres Tennis Club	25-03-2013
D15-Convention d'objectifs et de moyens avec VTT Evasion	25-03-2013
D16-Avenant n3 à la convention d'objectifs et de moyens avec la Flèche d'Affrique Ludréenne	25-03-2013
D17-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec Familles Rurales	25-03-2013
D18-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec Ludres Espace Forme	25-03-2013
D19-Convention d'objectifs et de moyens avec Dynapôle-Entreprises	25-03-2013
D20-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Fêtes de Ludres	25-03-2013
D21-Garantie d'emprunt à l'AEIM-ADAPEI 54	25-03-2013
D22-Réforme des rythmes scolaires- Communication de la concertation réalisée et avis relatif à sa date d'application à Ludres	25-03-2013
D01-Débat d'orientation budgétaire 2013	11-02-2013
D02-Modification du tableau des effectifs	11-02-2013
D03-Plan de formation 2013	11-02-2013
D04-Réglement des titres-restaurant	11-02-2013
D05-Ecole de Musique-Modification du tableau des effectifs	11-02-2013
D06-Acquisition foncière	11-02-2013
D07-Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel- Adhésion au contrat Centre de Gestion	11-02-2013
D01-Communication du rapport d'activité du Grand Nancy 2011	10-12-2012
D02-Création d'un emploi d'avenir	10-12-2012
D03-Renouvellement du contrat Enfance et Jeunesse avec la CAF	10-12-2012
D04-Modification du tableau des effectifs	10-12-2012
D05-Détermination des rations d'avancement de grade pour l'année 2013	10-12-2012

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020