Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D08-Rapport d'activité 2016 de la Médiathèque	03-04-2017
D09-Ecole de musique-Annulation d'inscription	03-04-2017
D10-Modification du réglement du concours des Maisons Fleuries	03-04-2017
D11-Convention de prestations relative à la viabilité hivernale avec la métropole	03-04-2017
D12-Convention d'objectis et de moyens avec l'association la Flèche d'Affrique Ludréenne	03-04-2017
D01-Débat d'orientation budgétaire 2017	13-03-2017
D02-Modification du tableau des effectifs	13-03-2017
D03-Organisation du temps scolaire dans les écoles primaires de Ludres	13-03-2017
D04-Nouveau réglement du marché municipal de Ludres	13-03-2017
D05-Modification des droits de Place du Marché municipal	13-03-2017
D06-Vœu relatif au projet de décret sur le régime spécial applicable dans les forêts de protection	13-03-2017
D05-Budget principal-Affectation des résultats 2016	26-02-2017
D01-Convention relative à la télédéclaration de la contribution de solidarité	06-02-2017
D02-Règlement de la réserve communale de Sécurité Civile de Ludres	06-02-2017
D03-Création d'un bâtiment culturel et sportif- Lancement du projet et demande de subvention	06-02-2017
D01-Nouvelle dénomination de la Route Départementale 570 à Ludres	12-12-2016
D02-Rapport d'activité territorialisé 2015 du Grand Nancy	12-12-2016
D03-Indemnité de gardiennage de l'Eglise communale	12-12-2016
D04-Instauration du régime des astreintes des services municipaux	12-12-2016
D05-Modification des tarifs de photocopies	12-12-2016
D06-Modification de la redevance d'occupation domaniale	12-12-2016
D07-Modification des tarifs du cimetière communal	12-12-2016
D08-Modification des tarifs des salles municipales	12-12-2016
D09-Création d'un bâtiment culturel et sportif- Lancement du projet et demande de subvention	12-12-2016
D10-Dérogation au repos dominical des dimanches- Avis sur les dates proposées en 2017	12-12-2016
D11-Classes de neige 2016/2017	12-12-2016
D12-Nouveau réglement de la fête foraine de Ludres	12-12-2016
D13-Modification des droits de place de la fête foraine	12-12-2016
D14-Budget principal- Décision modificative n°1	12-12-2016
D15-Avance sur la subvention au Centre Communal d'Action Sociale	12-12-2016
D16-Budget principal- Créances admises en non valeur	12-12-2016
D17-Budget de l'Ecole de Musique- Créances admises en non valeur	12-12-2016
D18-Budget principal- Neutralisation des subventions d'équipements versées	12-12-2016
D19-Frais d'occupation pour les évènements à l'espace Chaudeau	12-12-2016
D20-Budget principal- Annulation de redevances d'occupation de locaux	12-12-2016
D21-Rapport d'activité 2015/2016 de l'Ecole de Musique	12-12-2016
D22-Ecole de Musique- Modification du tableau des effectifs	12-12-2016
D01-Budget supplémentaire 2016	26-09-2016
D02-Communication du rapport d'acticité 2015 du Grand Nancy	26-09-2016
D03-Communication du rapport annuel 2015 du Grand Nancy sur le prix et qualité du service de gestion des déchets	26-09-2016
D04-Communication du rapport annuel 2015 du Grand Nancy sur le prix et qualité du service de gestion de l'eau	26-09-2016
D05-Approbation d'un acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat du gaz 2017-2018	26-09-2016
D06-Désignation des représentants de la ville pour une nouvelle commission spécialisée du Grand Nancy	26-09-2016
D01-Budget principal - Compte Administratif 2015	27-06-2016
D02-Budget principal - Compte de gestion 2015	27-06-2016
D03-Budget principal - Affectation des résultats 2015	27-06-2016
D04-Budget Ecole de Musique - Compte Administratif 2015	27-06-2016
D05-Budget Ecole de Musique - Compte de Gestion 2015	27-06-2016
D06-Accueil de service(s) civique(s)	27-06-2016
D07-Modification du tableau des emplois	27-06-2016

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020