Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D06-Liste des emplois donnant lieu à attribution de logements	10-12-2012
D07-Recensement 2013 - Création d'emplois et d'indemnités	10-12-2012
D08-Avenant à la conventiond'adhésion avec le CDG54 pour la prévention et santé au travail	10-12-2012
D09-Modification des tarifs du cimetière	10-12-2012
D10-Ecole de Musique-Modification du tableau des effectifs	10-12-2012
D11-Modification du réglement intérieur de la médiathèque	10-12-2012
D12-Cession d'emprises communales	10-12-2012
D13-Modification des tarifs des salles municipales	10-12-2012
D14-Classes de neige 2012/2013	10-12-2012
D15-Classe de mer 2012/2013	10-12-2012
D16-Convention de réciprocité entre les communes de Nancy et de Ludres pour séjours en classe de découverte	10-12-2012
D17-Implantation à Ludres d'une classe externalisée de l'Institut médico-éducatif de Flavigny	10-12-2012
D18-Avance sur la subvention au CCAS	10-12-2012
D19-Avance sur la subvention à l'école municipale de musique	10-12-2012
D01-Communication du rapport d'activité 2011 du Grand Nancy	22-10-2012
D02-Communication du rapport 2011 sur les services de l'eau et d'assainissement	22-10-2012
D03-Communication du rapport 2011sur les déchets	22-10-2012
D04-Budget supplémentaire 2012	22-10-2012
D05-Indemnité de conseil au compte public	22-10-2012
D06-Modification du tableau des effectifs	22-10-2012
D07-Ecole de musique - modification relative aux inscriptions annuelles	22-10-2012
D08-Transformation d'un terrain de football en terrain synthétique - demande de financement	22-10-2012
D09-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec la Flèche d'Affrique	22-10-2012
D01-Marchés publics - Adhésion au groupement de commande avec la ville de Heillecourt pour un terrain synthétique	24-09-2012
D02-Contrat Territorial de Développement Durable - Demande d'aides financières	24-09-2012
D03-Réhabilitation de la maison des Loisirs - Demande de subvention	24-09-2012
D04-Renouvellement de la convention DSI	24-09-2012
D05-Evolution du logiciel Orphée - Demande de subvention	24-09-2012
D06-Restaurant scolaire - Actualisation des tarifs	24-09-2012
D07-Convention de mise à disposition de personnel au CCAS	24-09-2012
D08-Modification du tableau des effectifs	24-09-2012
D09-Création d'un poste d'enseignement artistique	24-09-2012
D01-Budget principal - Compte administratif 2011	25-06-2012
D02-Budget principal - Compte de gestion 2011	25-06-2012
D03-Budget principal - Affectation des résultats 2011	25-06-2012
D04-Budget de l’Ecole de Musique - Compte administratif 2011	25-06-2012
D05-Budget de l’Ecole de Musique - Compte de gestion 2011	25-06-2012
D06-Modification des durées d’amortissement	25-06-2012
D07-Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité	25-06-2012
D08-Modification du tableau des effectifs	25-06-2012
D09-Ecole de Musique - Rémunération des jurys d’examens	25-06-2012
D10-Marchés de communications électroniques avec SFR - Avenants lots 1 et 3	25-06-2012
D11-Ecole de Musique - Révision des tarifs 2012/2013	25-06-2012
D12-Marchés de prestations d’assurances : adhésion au groupement de commandes et lancement de la consultation	25-06-2012
D13-Participation à la consultation du Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle relative au marché d’assurances risques statutair	25-06-2012
D14-SPL Grand Nancy Habitat - Modifications statutaires	25-06-2012
D01-Installation d'un nouveau conseiller municipal	21-05-2012
D02-Désignation d'un représentant au Comité de Jumelage	21-05-2012
D03-Désignation de délégues de la Commune au CCAS	21-05-2012
D04-Convention de mise à disposition d'un agent à l'Association DYNAPÔLE-Entreprises (renouvellement)	21-05-2012

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020