Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D12-Modification du tableau des effectifs	21-06-2010
D13-Modification des règles de fonctionnement du Restaurant Scolaire	21-06-2010
D14-Ajustement des tarifs 2010-2011 de l'Ecole de Musique	21-06-2010
D15-Rémunération des jurys d'examens	21-06-2010
D01-Adhésion à l'institut des sourds de La Malgrange	17-05-2010
D02-Chantier d'insertion du Grand Nancy-Convention Action Sauvoy	17-05-2010
D03-Avis relatif à un emprunt du CCAS	17-05-2010
D04-Création d'emploi dans le cadre d'une promotion interne	17-05-2010
D05-Rapport d'activité 2009 de la Médiathèque	17-05-2010
D06-Réhabilitation de la salle Lenglen - Attribution des Marchés de travaux	17-05-2010
D07-Convention d'objectifs et de moyens avec DYNAPÔLE-Entreprises	17-05-2010
D01-Budget principal-budget primitif 2010	29-03-2010
D02- Acceptation d'un don grévé d'une condition	29-03-2010
D03-Ecole de Musique-Bubget primitif	29-03-2010
D04-Ecole de Musique-Bubget primitif	29-03-2010
D05-Admissions en non-valeur de recettes de l'école de musique de Ludres	29-03-2010
D06-Avenant 1 à la convention d'objectifs et de moyens du Comité des Fêtes	29-03-2010
D07-Avenant 2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Georges Brassens	29-03-2010
D08-Avenant 1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le COSPCL	29-03-2010
D09-Convention d'objectifs et de moyens avec l'ARPA	29-03-2010
D10-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité de Jumelage	29-03-2010
D11-Modification du tableau des effectifs -Avancements de grade	29-03-2010
D12-Convention d'échange de données entre Ludres et la CUGN	29-03-2010
D13-Ecole municipale de Musique-Annulation d'inscription	29-03-2010
D14-Avis sur le projet de plan de prévention des risques technologiques de SEVEAL	29-03-2010
D15-Convention d'objectifs et de moyens avec AS Ludres	29-03-2010
D16-Convention d'objectifs et de moyens avec Basket Club	29-03-2010
D17-Convention d'objectifs et de moyens avec Judo Club	29-03-2010
D18-Convention d'objectifs et de moyens avec VTT Evasion	29-03-2010
D19-Convention d'objectifs et de moyens avec Tennis Club	29-03-2010
D20-Programme un fruit pour la récré	29-03-2010
D21-Convention de réciprocité pour les classes de découvertes avec la ville	29-03-2010
D22-Classe de mer 2009-2010	29-03-2010
D22b-Carte scolaire du 1er degré-Avis	29-03-2010
D23-Nouvelle dénomination du magazine municipal de la ville de Ludres	29-03-2010
D01-Débat d'orientation budgétaire 2010	01-02-2010
D02-Haiti-Subvention exceptionnelle	01-02-2010
D03-Redevance d'occupation d'un logement communal rue Charcot	01-02-2010
D04-Redevance d'occupation d'un local communal rue Curie	01-02-2010
D05-Avance sur subvention au Comité des Fêtes	01-02-2010
D06-Plan de formation des agents municipaux 2010	01-02-2010
D07-Modification du tableau des effectifs	01-02-2010
D08-Création d'un emploi en contrat unique d'insertion	01-02-2010
D09-Défibrillateurs-Prise en charge des adhésions à l'association Grand Nancy Défib	01-02-2010
D10-Récompenses pour le fleurissement et les décorations de Noël	01-02-2010
D11-Classes de neige 2010-Modalités et tarifs	01-02-2010

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020