Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D05-Acquisition de parcelles par la ville	21-05-2012
D01-Budget principal - budget primitif 2012	26-03-2012
D02-Ecole de Musique - budget primitif 2012	26-03-2012
D03-Budget principal - vote des taux	26-03-2012
D04-Engagement partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques	26-03-2012
D05-Cessions de parcelles - échelonnement du paiement	26-03-2012
D06-Participation financière de la ville au BSR	26-03-2012
D07-Plan de formation 2012	26-03-2012
D08-Modification du tableau des effectifs	26-03-2012
D09-Convention d'objectifs et de moyens avec le COSPCL	26-03-2012
D10-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'ARPA	26-03-2012
D11-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité de Jumelage	26-03-2012
D12-Adhésion à la charte de la diversité	26-03-2012
D13-Adhésion au groupement de commande pour les services de communications électroniques du Grand Nancy pour la période 2013-201	26-03-2012
D14-Rapport d'activité annuel 2011 de la médiathèque et objectifs de services 2012	26-03-2012
D15-Convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Brassens	26-03-2012
D16-Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens avec la Flèche d'Affrique	26-03-2012
D17-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Judo Club	26-03-2012
D18-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le VTT Evasion	26-03-2012
D19-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Basket Club	26-03-2012
D20-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'AS Football	26-03-2012
D21-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Tennis Club	26-03-2012
D22-Convention d'objectifs et de moyens avec Familles Rurales	26-03-2012
D23-Convention d'objectifs et de moyens avec Ludres Espace Forme	26-03-2012
D24-Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec DYNAPÔLE-Entreprises	26-03-2012
D25-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Fêtes	26-03-2012
D01-Débat d'orientation budgétaire 2012	06-02-2012
D02-Modification du tableau des effectifs	06-02-2012
D03-Récompenses pour le fleurissement et les décorations de Noël	06-02-2012
D04-Désignation de 2 représentant de la Commune au CLIC de SEVEAL	06-02-2012
D05-Restaurant scolaire-Lancement de la procédure du marché de fourniture de repas	06-02-2012
D06-Classe de mer 2011/2012	06-02-2012
D01-Rapport d'activité du Grand Nancy 2010 "Au cœur des territoires"	12-12-2011
D02-Rapport d'activité 2010-2011 de l'école de Musique	12-12-2011
D03-Commission intercommunale des impôts directs : désignation de deux représentants	12-12-2011
D04-Avenant au contrat urbain de cohésion sociale du Grand Nancy	12-12-2011
D05-Avenant au contrat enfance jeunesse avec la CAF 54	12-12-2011
D06-Convention d'adhésion prévention et santé au travail avec le centre de gestion 54	12-12-2011
D07-Modification des tarifs du cimetière au 1er janvier 2012	12-12-2011
D08-Modification du tableau des effectifs	12-12-2011
D09-Détermination des rations d'avancement de grade pour l'année 2012	12-12-2011
D10-Déneigement auprès de certains publics fragiles	12-12-2011
D11-Valorisation des certificats d'économie d'énergie - convention avec le Grand Nancy	12-12-2011
D12-Cession d'emprises appartenant à la commune	12-12-2011
D13-Modification des tarifs des salles municipales au 1er janvier 2012	12-12-2011
D14-Classes de neige 2011-2012	12-12-2011
D15-Avance sur la subvention au CCAS	12-12-2011
D16-Avance sur la subvention à l'Ecole de Musique	12-12-2011
D17-Avenant n°1 au contrat d'assurance des risques statutaires du personnel de la fonction publique affilié CNRACL	12-12-2011
D01-Communication du rapport d'activité 2010 du Grand Nancy	26-09-2011

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020