Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D12-Instances paritaires et élections professionnelles – Modalités supplémentaires	25-06-2018
D13-Convention avec le syndicat intercommunautaire scolaire de Nancy relative à la mise à disposition du gymnase Marie Marvingt	25-06-2018
D14-Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)	25-06-2018
D15-Acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d’efficaci	25-06-2018
D16-Salon intercommunal des économies d’énergie 2018 – Convention et participation financière	25-06-2018
D17-Création d’un nouveau bâtiment culturel et sportif : autorisation de signer les marchés publics et demandes de subventions	25-06-2018
D18-Modification des tarifs des services périscolaires et de la restauration scolaire	25-06-2018
D19-Dénomination d’une voirie dans le secteur aménagé du Pré Bedon sur le Dynapôle de Ludres-Fléville	25-06-2018
D01-Budget principal - Budget Primitif 2018	09-04-2018
D02-Budget principal - Vote des taux d'imposition 2018	09-04-2018
D03-Ecole de musique - Reprise anticipée des résultats	09-04-2018
D04-Ecole de musique - Budget Primitif 2018	09-04-2018
D05-Convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'association Dynapôle-Entreprises	09-04-2018
D06-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2018	09-04-2018
D07-Modification du tableau des emplois	09-04-2018
D08-Comité Technique et Comité d'Hygiène et Sécurité des Conditions de Travail communs avec le CCAS - Maintien du caractère pari	09-04-2018
D09-Marchés Publics - Groupement de commandes pour la mission d'aide à la gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure	09-04-2018
D10-Cession de parcelles	09-04-2018
D11-Cession d'une emprise communale rue de Fontenelle	09-04-2018
D12-Cession d'une emprise communale rue de Secours	09-04-2018
D13-Acquisition de parcelles	09-04-2018
D14-Conventions d'objectifs et de moyens avec certaines associations culturelles	09-04-2018
D15-Ecole de musique - Modification des tarifs	09-04-2018
D16-Ecole de musique - Annulation d'inscriptions	09-04-2018
D17-Rapport d'activité 2017 de la Médiathèque et objectifs 2018	09-04-2018
D18-Convention de partenariat avec la banque alimentaire	09-04-2018
D01-Contrat d'assurance des risques statutaires - Groupement de commandes avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle	12-03-2018
D02-Avenant à la convention de groupement de commandes pour l'achat de fournitures d'articles de ménage	12-03-2018
D03-Convention d'objectifs et de moyens avec l'Amicale des Anciens Combattants, Mutilés et Victimes de Guerres	12-03-2018
D04-Conventions d'objectifs et de moyens avec certaines associations sportives	12-03-2018
D01-Débat d'Orientation Budgétaire 2018	12-02-2018
D02-Modalités de gratification des stagiaires	12-02-2018
D03-Adhésion au dispositif Pass’Loisirs CAF	12-02-2018
D04-Convention de partenariat prévention et santé au travail avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle	12-02-2018
D05-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal de Ludres	12-02-2018
D06-Attribution de subventions pour ravalements de façades	12-02-2018
D07-Avis sur le projet d'épandage des cendres issues de la chaufferie biomasse de la S.E.E.V à Vandœuvre-lès-Nancy	12-02-2018
D08-Ecole de Musique - Annulation d'inscription	12-02-2018
D09-Charte d’adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat Nancy Grands Territoires pour la période 2018-2020	12-02-2018
D10-Convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Fêtes de Ludres	12-02-2018
D11-Convention d'objectifs et de moyens avec le Centre Georges Brassens	12-02-2018
D12-Convention d'objectifs et de moyens avec l'Association Familles Rurales	12-02-2018
D13-Conventions d'objectifs et de moyens avec certaines associations sportives	12-02-2018
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal	11-12-2017
D02-Marches Publics Groupement de commandes	11-12-2017
D03-Rapport d'activité 2016 2017 Ecole de Musique	11-12-2017
D04-Modification des tarifs des salles municipales	11-12-2017
D05-Valorisation des certificats d'Economie d'Energie	11-12-2017
D06-Rythmes Scolaires Semaine de 4 jours	11-12-2017
D07-Classes de neige 2017 2018	11-12-2017

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020