Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D22-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec DYNAPÔLE-Entreprises	04-04-2011
D23-Avenant n2 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des fêtes	04-04-2011
D01-Installation d'un nouveau conseiller municipal	07-02-2011
D02-Débat d'orientation budgétaire 2011	07-02-2011
D03-Accueil de service(s) civique(s)	07-02-2011
D04-Plan de formation 2011 des agents municipaux	07-02-2011
D05-Indemnités horaires pour travaux supplémentaires des agents de catégorie B	07-02-2011
D06-Modification du tableau des effectifs	07-02-2011
D07-Avenant aux marchés publics relatifs à la réhabilitation de la salle Lenglen	07-02-2011
D08-Modification du réglement intérieur de la Médiathèque municipale	07-02-2011
D09-Annulation d'inscription à l'école de Musique	07-02-2011
D10-Carte du bruit de la ville	07-02-2011
D11-Classe de mer 2010-2011	07-02-2011
D12-Récompenses pour le fleurissement et les décorations de Noël des habitations 2010	07-02-2011
D01-Avance sur subvention au CCAS	13-12-2010
D02-Avance sur subvention à l'école de Musique	13-12-2010
D03-Acceptation de subventions relatives à la réhabilitation de la salle Lenglen	13-12-2010
D04-Modalités d'application du compte épargne temps	13-12-2010
D05-Autorisations exceptionnelles d'absence du personnel	13-12-2010
D06-Gratification des stagiaires	13-12-2010
D07-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2011	13-12-2010
D08-Contrat Local de Sécurité Intercommunal-Participation financière	13-12-2010
D09-Acquisition d'une parcelle	13-12-2010
D10-Attribution de noms aux voiries du site du haut des Ronces	13-12-2010
D11-ZAC du Grand Chemin-Fin de la concession d'aménagement	13-12-2010
D12-Actualisation des tarifs de location des salles	13-12-2010
D13-Classes de neige 2010-2011	13-12-2010
D01-Budget gébéral-Budget supplémentaire 2010	18-10-2010
D02-Budget de l'école de musique-Décision modificatif n1	18-10-2010
D03-Réhabilitation Salle Lenglen-Acceptation d'une subvention	18-10-2010
D04-Modalité de prise en charge des frais de déplacement d'agent municipaux en mission	18-10-2010
D05-Rapport d'activité de l'école municipale de musique 2009-2010 et objectifs 2010-2011	18-10-2010
D06-6ème programme local de l'habitat durable de Grand Nancy	18-10-2010
D01-Communication du rapport d'activité 2009 du Grand Nancy	27-09-2010
D02-Communication du rapport d'activité 2009 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement	27-09-2010
D03-Communication du rapport d'actvité 2009 sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets	27-09-2010
D04-Actualisation des tarifs des activités Tremplins Jeunes	27-09-2010
D05-Acquisition de deux parcelles dans le quartier de Saint Blaine	27-09-2010
D06-Acquisition d'une subvention pour un ravalement de façade	27-09-2010
D01-Budget principal compte administratif 2009	21-06-2010
D02-Budget principal compte de gestion 2009	21-06-2010
D03-Budget principal affectation des résultats 2009	21-06-2010
D04-Budget Ecole de Musique-Compte administratif 2009	21-06-2010
D05-Budget Ecole de Musique-Compte de gestion 2009	21-06-2010
D06-Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure	21-06-2010
D07-Groupement de commandes-Marché public relatif à une aide à la gestion des publicités extérieures	21-06-2010
D08-Convetion d'adhésion-Prévention et santé au travail avec le Centre de Gestion 54	21-06-2010
D09-Véhicule attribué pour nécessité absolue de service	21-06-2010
D10-Règlement d'utilisation des véhicules municipaux	21-06-2010
D11-Nouvelles modalités de la prime de service et de rendement (PSR)	21-06-2010

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020