Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D08-Budget Principal neutralisation des amortissements	11-12-2017
D09-Avance sur la subvention au CCAS	11-12-2017
D01-Communication du rapport annuel 2016 du Grand Nancy - Gestion des déchets	13-11-2017
D02-Communication du rapport annuel 2016 du Grand Nancy - Gestion de l'eau	13-11-2017
D03-Ressencement 2018 - Création d'emplois er d'indemnités	13-11-2017
D04-Modification du 6e programme local de l'habitat durable	13-11-2017
D05-Acquisition de parcelle	13-11-2017
D06-Ecole de Musique - Annulation d'inscription	13-11-2017
D07-Dérogation au repos dominical des dimanches- Avis sur les dates proposées en 2018	13-11-2017
D08-Création d'un bâtiment culturel et sportif- Marché négocié de Maitre d'oeuvre	13-11-2017
D09-Budget principal - Décision modificative n°1	13-11-2017
D10-Budget principal - Créances adminses en non valeur	13-11-2017
D11-Budget Ecole de Musique - Créances admises en non valeur	13-11-2017
D12-Budget principal et Ecole de Musique - Règlement financier et prélèvement automatique des recettes	13-11-2017
D01-Communication du rapport d'activité 2016 du Grand Nancy	25-09-2017
D02-Budget supplémentaire 2017	25-09-2017
D03-Aide financière à la Fondation de France "solidarité Antilles"	25-09-2017
D04-Convention de servitude relative à la canalisation de transport de gaz Lupcourt-Messein	25-09-2017
D05-Adhésion au groupement de commandes coordonné par le Grand Nancy pour l'achat d'électricité 2018/2019	25-09-2017
D06-Constitution d'un groupement de commande relatif à l'entretien d'espaces verts	25-09-2017
D07-Adhésion au groupement de commandes relatif aux bornes de recharges pour véhicules électriques	25-09-2017
D08-Motion relative à la nécessité d'ouvrir une classe supplémentaire à l'école maternelle Pierre Loti	25-09-2017
D01-Rapport du Grand Nancy 2016 Développement Durable	26-06-2017
D02-Désignation des représentants de la ville auprès de la commission de suivi de la Société SEVEAL	26-06-2017
D03-Budget principal-Compte de gestion 2016	26-06-2017
D04-Budget principal-Compte Administratif 2016	26-06-2017
D06-Budget Ecole de Musique-Compte de Gestion 2016	26-06-2017
D07-Budget Ecole de Musique-Compte Administratif 2016	26-06-2017
D08-Renouvellement d'une garantie d'emprunt	26-06-2017
D09-Restauration scolaire collective-Décision de surendettement et annulation de créances	26-06-2017
D10-Cession de parcelles communales	26-06-2017
D11-Groupement de commandes relatif aux prestations de nettoyage de batiments communaux et du marche municipal	26-06-2017
D12-Convention de mutation des systèmes d'information avec la Métropole du Gran Nancy	26-06-2017
D13-Ecole de Musique-Annulation d'inscription	26-06-2017
D14-Salon intercommunal des Economies d'Energie 2017-Convention	26-06-2017
D15-Modification des tarifs de services périscolaires et de la restauration scolaire	26-06-2017
D16-Renouvellement du projet éducatif de territoire (PEDT)	26-06-2017
D01-Metropole-Rapport de la commission d'évaluation des charges transférées	22-05-2017
D02-Modification du tableau des emplois	22-05-2017
D03-Détermination des ratios d'avancement de grade pour l'année 2017	22-05-2017
D04-Ecole de Musique-Modification des tarifs	22-05-2017
D05-Ecole de Musique-Modification du tableau des effectifs	22-05-2017
D06-Ecole de Musique-Convention teledeclaration	22-05-2017
D01-Budget principal-Budget primitif 2017	03-04-2017
D02-Budget principal-Vote des taux d'imposition 2017	03-04-2017
D03-Ecole de musique-Reprise anticipée des résultats	03-04-2017
D04-Ecole de musique-Budget primitif 2017	03-04-2017
D05-Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) Grand Nancy Habitat	03-04-2017
D06-Mise à jour de l'indice de l'indemnité de fonction des élus	03-04-2017
D07-Acquisition d'un bien sans maître	03-04-2017

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020