Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D02-Communication du rapport d'activité 2010 sur le prix et la qualité de l'eau	26-09-2011
D03-Communication du rapport d'activité 2010 sur le prix et la qualité des déchets	26-09-2011
D04-Budget supplémentaire 2011	26-09-2011
D05-Intégration à titre gratuit de parcelles dans l'actif de la commune	26-09-2011
D06-Modification du tableau des effectifs	26-09-2011
D07-Autorisations exceptionnelles d'absences-Modification	26-09-2011
D08-Avenant à l'accord ARTT du 10/12/2001	26-09-2011
D09-Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel communal auprès du CCAS	26-09-2011
D10-Rapport d'activité annuel 2010 de la Médiathèque	26-09-2011
D01-Budget principal-compte administratif 2010	27-06-2011
D02-Budget principal-compte de gestion 2010	27-06-2011
D03-Budget principal-Affectation des résultats 2010	27-06-2011
D04-Budget de l'école de musique-Compte Administratif 2010	27-06-2011
D05-Budget de l'école de musique-Compte de gestion 2010	27-06-2011
D06-Modification du tableau des effectifs	27-06-2011
D07-Ecole de musique-Rémunération des jurys d'examens	27-06-2011
D08-Annulation d'inscription à l'école de Musique	27-06-2011
D09-Avis sur le projet de schéma Départemental de coopération intercommunale proposé par le Préfet de Meurthe et Moselle	27-06-2011
D10-Acquisition d'une parcelle	27-06-2011
D11-Réorganisation du service périscolaire et modification des tarifs	27-06-2011
D12-Modification du réglement intérieur du Restaurant scolaire	27-06-2011
PV Election des délégués du CM en vue de l'élection des sénateurs	17-06-2011
D01-Modification de la régie de recettes de la Médiathèque et fixation du tarif de vente	23-05-2011
D02-Annulation d'inscription à l'école de musique	23-05-2011
D03-Modification des tarifs de l'école de musique	23-05-2011
D04-Taxe d'habitation sur les logements vacants	23-05-2011
D05-Subvention pour ravalement de façade	23-05-2011
D06-Adhésion de la commune de Ludres à la société publique locale GRAND NANCY HABITAT	23-05-2011
D07-Modification des tarifs de la fête foraine	23-05-2011
D01-Installation d'un nouveau conseiller municipal	04-04-2011
D02-Conseil d'exploitation de l'école de musique-Désignation d'un membre	04-04-2011
D03-Désignation d'un représentant au COmité de Jumelage	04-04-2011
D04-Budget primitif 2011	04-04-2011
D05-Ecole de musique-Budget primitif 2011	04-04-2011
D06-Vote des Taux	04-04-2011
D07-Chantier jeunes-Modalités	04-04-2011
D08-Participation financière de la ville au BSR	04-04-2011
D09-Cimetière communal-Modification des tarifs et du réglement	04-04-2011
D10-Modification du tableau des effectifs	04-04-2011
D11-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens de l'ARPA	04-04-2011
D12-Avenant n2 à la convention d'objectifs et de moyens du COSPCL	04-04-2011
D13-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens du Comité de Jumelage	04-04-2011
D14-Avenant n3 à la convention d'objectifs et de moyens du Centre Brassens	04-04-2011
D15-Convention groupement de commande avec le Grand Nancy-Informatique	04-04-2011
D16-Convention d'objectifs et de moyens avec la Flèche d'Affrique	04-04-2011
D17-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Judo Club	04-04-2011
D18-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'AS Ludres	04-04-2011
D19-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Basket Club	04-04-2011
D20-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le Tennis Club	04-04-2011
D21-Avenant n1 à la convention d'objectifs et de moyens avec le VTT Evasion	04-04-2011

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020