Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D10-Groupement de commande Gaz naturel	22-09-2014
D11-Voisins Solidaires et Attentifs	22-09-2014
D12-Vidéoprotection-installation de 3 caméras	22-09-2014
D13-Projet éducatif de territoire (PEDT)	22-09-2014
D14-Nouveaux rythmes scolaires-service periscolaires	22-09-2014
D01-Désignation des membres des commissions spécialisées auprès du Grand Nancy	26-05-2014
D02-Commission intercommunale des impôts directs-Désignation de représentants	26-05-2014
D03-Rapport du Grand Nancy 2013 sur le Développement Durable	26-05-2014
D04-Droit à la formation des élus locaux	26-05-2014
D05-Document unique d'évaluation et programme annuel de prévention	26-05-2014
D06-Modification du tableau des emplois- Création de deux emplois en contrat d'avenir	26-05-2014
D07-Attribution d'une subvention pour ravalement de façade	26-05-2014
D08-Ecole de musique-Révision des tarifs 2014-2015	26-05-2014
D09-Aide financière aux habitants pour l'installation d'un système d'alarme à leur domicile	26-05-2014
D10-Budget principal-Compte Administratif 2013	26-05-2014
D11-Budget principal-Compte de Gestion 2013	26-05-2014
D12-Budget principal-Affectation des résultats 2013	26-05-2014
D13-Budget de l'Ecole de Musique- Compte Administratif 2013	26-05-2014
D14-Budget de l'Ecole de Musique- Compte de Gestion 2013	26-05-2014
D15-Réhabilitation de la Halte Garderie- Demande de financement au Conseil Général	26-05-2014
D01-Budget principal-Budget primitif 2014	28-04-2014
D02-Ecole de Musique-Budget primitif 2014	28-04-2014
D03-Budget principal-Vote des taux	28-04-2014
D04-Indemnité de Conseil au comptable public	28-04-2014
D05-Indemnité de responsable des régisseurs	28-04-2014
D06-Réglement intérieur du Conseil Municipal	28-04-2014
D07-Composition de la commission communale des impôts directs	28-04-2014
D08-Désignation du représentant à l'ADUAN	28-04-2014
D09-Plan de formation 2014	28-04-2014
D10-Convention collaborateur bénévole du service public	28-04-2014
D11-Rapport d'activité annuel 2013 de la Médiathèque	28-04-2014
D12-Ecole de Musique-Annulation d'inscription	28-04-2014
D13-Ecole de musique-Modification du tableau des emplois	28-04-2014
D14-Plan Local pour l'incertion et l'emploi-protocole d'accord 2014-2018	28-04-2014
D15-Concours des maisons décorées pour les fêtes de fin d'année	28-04-2014
D16-Convention d'objectifs et de moyens avec la Flèche d'Affrique	28-04-2014
D01-Débat d'orientation budgétaire 2014	07-04-2014
D02-Délégations de compétences du Conseil Municipal à Monsieur le Maire	07-04-2014
D03-Création des commissions municipales et désignation de leurs membres	07-04-2014
D04-Constitution d'une Commission d'appel d'offres permanente	07-04-2014
D05-Désignation des délégués du Conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS	07-04-2014
D06-Désignations des membres du Conseil d'exploitation de l'Ecole Municipale de Musique	07-04-2014
D07-Comité technique et Comité d'hygiène et sécurité des conditions de travail - Maintien du caractère paritaire et fixation des	07-04-2014
D08-Désignation des représentants de la ville au Comité des Fêtes de Ludres	07-04-2014
D09-Désignation des représentants de la ville au Comité de Jumelage de Ludres	07-04-2014
D10-Désignation des représentants de la ville au Conseil d'établissement de la maison de retraite Sainte Thérèse	07-04-2014
D11-Désignation des représentants de la ville au Conseil d'administration du Collège Jacques Monod	07-04-2014
D12-Désignation des représentants de la ville à la Prévention Routière	07-04-2014
D13-Désignation des représentants de la ville au sein de la Commission Communale d'accessibilité des Personnes Handicapées	07-04-2014
D14-Désignation de l'élu(e) en charge des questions de défense	07-04-2014

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020