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Délibérations de la ville de Ludres

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Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020

Délibération Date de publication
D04-Ecole de Musique - Budget
13-04-2015
D05-Désignation représentant de la ville -Mission locale-Maison de l'Emploi
13-04-2015
D06-Convention Objectifs-Moyens - COSPCL
13-04-2015
D07-Convention adhésion service commun d'instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation du sol
13-04-2015
D08-Attribution subvention ravalement de façades
13-04-2015
D09-Aménagement du site de la Castine-Lancement du projet
13-04-2015
D10-Création d'un nouveau Skatepark-Lancement du projet
13-04-2015
D11-Adhésion au groupement de commandes- Accessibilité
13-04-2015
D01-Débat d'orientation budgétaire 2015
16-03-2015
D02-Demande de financement Multi-accueil
16-03-2015
D03-Groupement de commande de la CUGN
16-03-2015
D04-Rapport d'activité Mediathèque 2014
16-03-2015
D01-Désignation de représentants de la ville à l'ALEC
02-02-2015
D02-Plan de formation
02-02-2015
D03-Détermination des ratios d'avancement de grade 2015
02-02-2015
D04-Ecole de musique-Rapport d'activité
02-02-2015
D01-Rapport d'activité du Grand Nancy 2013
15-12-2014
D02-Conventions avec le CDG 54-Prévention santé au travail
15-12-2014
D03-Modification du tableau des emplois
15-12-2014
D04-Modification des tarifs du cimetière
15-12-2014
D05-Mutualisation de l'instruction des autorisations d'urbanisme avec la Grand Nancy
15-12-2014
D06-Demande de dérogation de la commune pour l'application PINEL
15-12-2014
D07-Ecole de Musique-Annulation d'inscription
15-12-2014
D08-Ecole de Musique-demande de subvention
15-12-2014
D09-Magazine municipal-nouvelle dénomination
15-12-2014
D10-Modification des tarifs des salles municipales
15-12-2014
D11-Adhésion au contrat du CDG54 Risque statutaire
15-12-2014
D12-Budget général-Créances admises en non-valeur
15-12-2014
D13-Budget de l'école de musique-Créances admises en non-valeur
15-12-2014
D14-Avance sur la subvention au CCAS
15-12-2014
D15-Avance sur la subvention à l'ecole de musique
15-12-2014
D16-Classe de neige 2014-2015-LOTI
15-12-2014
D01-Communication du rapport d'activité 2013 du Grand Nancy sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
20-10-2014
D02-Communication du rapport d'activité 2013 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchet
20-10-2014
D03-Budget supplémentaire 2014
20-10-2014
D04-Modification de la durée d'amortissement de l'espace Chaudeau
20-10-2014
D05-Médiathèque-Modification des tarifs
20-10-2014
D06-Médiathèque-Modification des prix de vente des livres d'occasion
20-10-2014
D07-Ecole de Musique-Modification du temps de travail d'un agent titulaire
20-10-2014
D08-Réhabilitation de la Halte-Garderie Les Primeveres- Demande de subvention et autorisation de signer des marchés publics
20-10-2014
D09-Classe de neige 2014-2015- Ecole élémentaire Jacques Prévert
20-10-2014
D01-Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
22-09-2014
D02-Désignation d'un représentant au Comité de Jumelage
22-09-2014
D03-Motion de soutien à l'association des Maires de France
22-09-2014
D04-Communication du rapport d'activité 2013 du Grand Nancy
22-09-2014
D05-Accord ARTT Avenant n6
22-09-2014
D06-Modification du tableau des emplois
22-09-2014
D07-Contrats d'assurance des risques statutaires-Groupement de commande
22-09-2014
D08-Avis sur le plan de prospection de l'atmosphère de l'agglomération
22-09-2014
D09-Adhésion à l'agence locale de l'énergie du Grand Nancy
22-09-2014