Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D07-Création d'un nouveau bâtiment culturel et sportif - Autorisation de signer les marchés publics et demandes de subventions	18-03-2019
D01-Budget Principal - Débat d'Orientation Budgétaire 2019	04-02-2019
D02-Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Débat sur les orientations générales du Plan d'Aménagement et de Développement	04-02-2019
D03-Cession des parcelles AN 242 et AN 240 rue de Fontenelle	04-02-2019
D04-Métropole du Grand Nancy - Recrutement d'un chargé d'exploitation pour la fourrière automobile intercommunale	04-02-2019
D01-Don en faveur de l'opération SOLIDARITE AUDE	10-12-2018
D02-Modification du tableau des emplois	10-12-2018
D03-Rapport d'activité 2017/2018 de l'Ecole de Musique	10-12-2018
D04-Ecole de Musique-Annulation d'inscription	10-12-2018
D05-Classes de neige 2018-2019	10-12-2018
D06-Modification des tarifs des salles municipales	10-12-2018
D07-Avance sur la subvention au CCAS	10-12-2018
D08-Budget Principal - Neutralisation des amortissements des subventions d'équipements versées pour l'année 2019	10-12-2018
D09-Annulation de créances relatives aux activités périscolaires et à la restauration scolaire	10-12-2018
D01-Communication du rapport d’activité et de développement durable 2017 du Grand Nancy	12-11-2018
D02-Conseil Municipal des Enfants - Renouvellement et modification	12-11-2018
D03-Marchés Publics - Adhésion au contrat de groupe pour les assurances risques statutaires	12-11-2018
D04-Modification du tableau des emplois	12-11-2018
D05-Modification de dénomination d'une voie au Dynapôle	12-11-2018
D06-Cession de la parcelle communale A1251	12-11-2018
D07-Modification de la redevance d'occupation domaniale	12-11-2018
D08-Modification et création de tarifs du cimetière communal	12-11-2018
D09-Ecole de musique - Modification du tableau des emplois	12-11-2018
D10-Participation à l'opération "Commune Nature" et signature d'une charte avec la région Grand Est	12-11-2018
D11-Dérogations au repos dominical - Avis sur les dates proposées en 2019	12-11-2018
D12-Modification des droits de place de la fête foraine	12-11-2018
D13-Modification des droits de place du marché municipal	12-11-2018
D01-Vœu - Desserte ferroviaire de Nancy et du Sillon Lorrain	24-09-2018
D02-Communication du rapport annuel 2017 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion	24-09-2018
D03-Communication du rapport annuel 2017 du Grand Nancy sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’ass	24-09-2018
D04-Constitution de la Société Publique Locale "Gestion Locale", approbation des statuts, entrée au capital et désignation des r	24-09-2018
D05-Modification du tableau des emplois	24-09-2018
D06-Convention de mise à disposition de personnel au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)	24-09-2018
D07-Budget Principal - Budget Supplémentaire 2018	24-09-2018
D08-Création d'un nouveau bâtiment culturel et sportif - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre négocié	24-09-2018
D09-Budget Principal - Créances admises en non valeur	24-09-2018
D10-Budget de l'Ecole de Musique - Créances admises en non valeur	24-09-2018
D11-Modification du Projet Educatif de Territoire de Ludres (P.E.D.T.)	24-09-2018
D12-Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Métropole du Grand Nancy pour la	24-09-2018
D07-Accord A.R.T.T. - Avenant n° 7	26-06-2018
D01-Bilan de proximité 2017 de la métropole du Grand Nancy à Ludres	25-06-2018
D02-Budget Principal – Compte de Gestion 2017	25-06-2018
D03-Budget Principal – Compte Administratif 2017	25-06-2018
D04-Budget Principal – Affectation des résultats 2017	25-06-2018
D05-Budget de l’école de Musique – Compte de Gestion 2017	25-06-2018
D06-Budget de l’école de Musique – Compte Administratif 2017	25-06-2018
D08-Modification du tableau des emplois	25-06-2018
D09-Création d’un emploi permanent de catégorie A	25-06-2018
D10-Nouveau régime indemnitaire : R.I.F.S.E.E.P.	25-06-2018
D11-Convention de mise à disposition de personnel au CCAS (renouvellement)	25-06-2018

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 2010 et 2020