Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D16-Création poste d'agent de service au centre médico-social	24-06-1986
D17-Indemnité de déplacement de service	24-06-1986
D18-Barème des indemnités de logement des instituteurs	24-06-1986
D19-Mesures de sécurité rue de Secours	24-06-1986
D20-Désignation de deux délégués au Comité d'Expansion	24-06-1986
D21-Révision du Plan d'Occopation des Sols	24-06-1986
D22-Subventions demandées par la commune au Conseil Général	24-06-1986
D01-Prolongation de travail temps partiel-Godard	21-05-1986
D02-Révision du POS-Mise à enquête publique	21-05-1986
D03-Révision du POS-Etude AUAN	21-05-1986
D01-Création d'un GAPP-Installation école Prévert	29-04-1986
D02-Batiment mobile école Primaire Prévert	29-04-1986
D03-Etude terrain stabilisé-stade du Bon Curé	29-04-1986
D04-Etudes aménagement terrain Plateau	29-04-1986
D05-Immeuble Corvenne-autorisation ester en justice	29-04-1986
D06-Travaux de ravalement façades école LOTI-Demande de subvention Conseil Général	29-04-1986
D07-Aménagement éclairage terrain de Boules-Demande de subvention Conseil Général	29-04-1986
D08-Aménagement terrain Bi-cross-Demande de subvention Conseil Général	29-04-1986
D09-Renouvellement de la convention TUC	29-04-1986
D10-Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires	29-04-1986
D11-Autorisation spéciale avant vote du BS 1986	29-04-1986
D12-Recette exceptionnelle-contentieux cantine scolaire	29-04-1986
D13-Remboursement recette laboratoire Fandre	29-04-1986
D14-Emprunt CAECL PCM 1170000F-Financement Hôtel de Ville	29-04-1986
D15-Emprunt CAECL POC 1000000F-Financement Hôtel de Ville	29-04-1986
D01-Budget primitif 1986	18-03-1986
D02-Vote des taux fiscalité locale	18-03-1986
D03-Mesures de sécurité	18-03-1986
D04- Aménagement voiries concernant mesures de sécurité	18-03-1986
D05-Emploi à temps partiel-Adjoint d'enseignement musical	18-03-1986
D01-CES Ludres	25-02-1986
D02-Enquête administrative publique relative au classement des voiries de la ZI	25-02-1986
D03-Enquête administrative publique relative au classement des voiries SCI Bellevue	25-02-1986
D04-Avenant n°8 contrat Générale de chauffe	25-02-1986
D05-Classes de découverte-convention de participation avec Nancy	25-02-1986
D06-Indemnité journalière des enseignants accompagnant les élèves en classe de découverte	25-02-1986
D07-Répartition financière du cout de fonctionnement scolaire entre les communes	25-02-1986
D08-Elections aux centres régionaux de la propriété forestière	25-02-1986
D09-Révision des listes électorales à la chambre des métiers	25-02-1986
D10-Budget primitif 1986 de la régie de télédistribution	25-02-1986
D01-Acquisition de terraines pour la prolongation de la rue Pascal	28-01-1986
D02-Indemnité de gardiennage de l'Eglise	28-01-1986
D03-Avance sur subvention 1986 au Bureau d'aide social	28-01-1986
D01-Classes de neige 1985-1986	19-12-1985
D02-Classes de découvertes CLAIRSAPIN	19-12-1985
D03-Sortie collective maternelle	19-12-1985
D04-Location d'un logement de fonction	19-12-1985
D05-Actualisation des tarifs de location des salles	19-12-1985
D06-DM2-Transferts et ouvertures de crédits	19-12-1985
D07-Acquisition de terrain pour la construction Hôtel de Ville	19-12-1985

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990