Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D125-Indemnité de logement aux instituteurs	02-09-1982
D125B-Examen de la demande d'un syndicat pour mise à disposition d'un local	02-09-1982
D127-Agrandissement du Cimetière-Demande COMMODO et INCOMMODO	02-09-1982
D128-MJC 2ème tranche avenant n2	02-09-1982
D129-MJC 1ère tranche avenant n10	02-09-1982
D130-MJC 1ère tranche avenant n11	02-09-1982
D131-Révision du mode de rémunération des professeurs de l'ecole de musique	02-09-1982
D133-Maternelle Prévert-Travaux électricité	02-09-1982
D134-Restructuration de la Place Ferri de Ludre-Signature convention SOLOREM	02-09-1982
D132-Acquisition de terrains pour réserve foncière	02-09-1982
D+01-Ecole maternelle Prévert-travaux	12-07-1982
D+02-Ecole de Musique-Augmentation du temps d'enseignement musical	12-07-1982
D+03-Ecole de musique-mensualisation	12-07-1982
D+04-Jeux collectifs pour l'école maternelle Prévert	12-07-1982
D+05-Création d'un poste de rédacteur	12-07-1982
D+06-Elections prud'homales-Désignation membres	12-07-1982
D+07-Transformation de postes entretien et chauffeur PL	12-07-1982
D+08-St Nicolas des enfants du personnel communal	12-07-1982
D+09-Difficultés financières crèche Louise Delsart	12-07-1982
D+10-Modification des horaires de fermeture MJC	12-07-1982
D+11-Demande d'augmentation des effectifs de la Gendarmerie	12-07-1982
D+12-Emploi spécifique de responsable des Services Techniques	12-07-1982
D+13-CES 600-Demande audiance auprès Recteur	12-07-1982
D+14-Réfection du logement de fonction Ecole Maternelle Prévert	12-07-1982
D+15-Vente des immeubles Grande Rue	12-07-1982
D+16-Convention de servitude de tréfonds	12-07-1982
D+17-Utilisation de certaines façades de maisons particulières pour éclairage public	12-07-1982
D+18-Aménagement de trottoirs rue de secours et gare	12-07-1982
D+19-Demande de déclassement chemin rural du Railleu	12-07-1982
D+20-Déviation Chemin du Railleu	12-07-1982
D+21-Congrégation des soeurs de St Charles-Autorisation d'occuper terrain	12-07-1982
D+22-Demande de jouissance d'une propriété communale à titre précaire	12-07-1982
D+23-Nomination Brigadier Police Municipale	12-07-1982
D+24-Photocipieur Nashua-Contrat entretien	12-07-1982
D+25-Lecture pour la déclaration commune défense emploi-Acieries pompey	12-07-1982
D79-AJC-avenant couverture multicouche	14-06-1982
D80-Mise en application anticipée du PAZ de la ZAC CHAUDEAU	14-06-1982
D80+1-Mise à disposition précaire et révocable d'un terrain communal	14-06-1982
D80+2-Aménagement de trottoirs	14-06-1982
D80+3-Restauration de tableau	14-06-1982
D80+4-CES 600	14-06-1982
D80+5-Demande de mise à disposition d'une salle	14-06-1982
D72-Construction école maternelle Prévert-Demande	18-05-1982
D73-Restructuration du centre du village-traité de concession avec SOLOREM	18-05-1982
D74-Lotissement industriel du Franclos-financement échangeur	18-05-1982
D75-Travaux de réfection du chemin stratégique	18-05-1982
D76-Aire de jeux couverte-convention contrôle A+S	18-05-1982
D77-AJC-option chauffage électrique	18-05-1982
D78-Maison Brassens-Prise en charge des frais d'abonnement téléphonique	18-05-1982
D78B-Crèche familiale	18-05-1982

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990