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Délibérations de la ville de Ludres

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Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990

Délibération Date de publication
D111Bis-Travaux MJC-Appel offres restreint
07-07-1980
D98-Achat de panneaux de libre expression
07-07-1980
D99-Achat de terrains locaux techniques
07-07-1980
D86-Maintien taux abattement-taxe habitation
17-06-1980
D87-Vote des taux abattements taxe habitation
17-06-1980
D88-Taxe habitation-vote abattement spécial
17-06-1980
D89-Taxe professionnelle-cotisation minimale
17-06-1980
D90-Remboursement préfinancement chemin du Bon Curé
17-06-1980
D90A-Taxe foncière
17-06-1980
D91-Désignation de 7 représentants pour jury concours ZAC Chaudeau
17-06-1980
D92-Réglement cantine scolaire
17-06-1980
D93-Convention mise à disposition terrain
17-06-1980
D93A-Aire de Jeux couverte
17-06-1980
D94-Construction de trottoirs ZAC Ludres Sud
17-06-1980
D95-Sorties privatives avenue Genobois
17-06-1980
D96-Convention droit utilisation poste transformation rue Denis Papin
17-06-1980
D97-Aménagement square du Bon Curé
17-06-1980
D78-Report modification taux TLE
27-05-1980
D79-Garantie commune pour emprunt du Tennis-club
27-05-1980
D80-Gardien de Police Municipale-Indemnisation
27-05-1980
D81-Gardien de Police Municipale-Taux vacations funéraires
27-05-1980
D82-Changement de dénomination de certaines voiries
27-05-1980
D83-Agrandissement du Foyer de personnes âgées
27-05-1980
D84-Centre médico-social-Malfaçons
27-05-1980
D85-Désignation représentant du Conseil Municipal au Comité d'Expansion
27-05-1980
D70-Rénovation Maison Cuirin-Demande Conseil Général
05-05-1980
D71-Rénovation Maison Cuirin
05-05-1980
D72-ZAC Ludres-Chaudeau-Concours d'urbanisme
05-05-1980
D73-Extension cimetière
05-05-1980
D74-Acquisition terrains pour extension cimetière
05-05-1980
D75-Acquisition de terrains par la commune
05-05-1980
D76-Trottoirs Ludres-Sud
05-05-1980
D77-Emprunt à souscrire par la commune
05-05-1980
D77A-Travaux de l'Eglise
05-05-1980
D77B-Construction vestiaires douches-Zone de Loisirs du Plateau
05-05-1980
D77C-Cantine scolaire-Construction clôture
05-05-1980
D77D-Cantine scolaire-Construction double porte
05-05-1980
D60-Subventions communales à différentes associations
22-04-1980
D61-Demande de subvention-équipements maison Cuirin
22-04-1980
D62-Position du Conseil Municipal sur le CES
22-04-1980
D63-Désignation délégues pour révision listes électorales Chambre des Métiers
22-04-1980
D64-Demande de classement voiries lotissement PROMOGIM 41
22-04-1980
D65-Demande de classement voiries lotissement PROMOGIM 54
22-04-1980
D66-Location de locaux auprès de HLM de l'Est
22-04-1980
D67-Classes de neige et de mer 1980
22-04-1980
D68-Réalisation espace vert-cenvention étude avec AUAN
22-04-1980
D69-Achat cyclomoteur
22-04-1980
D69A-Réorganisation des transports sur la commune
22-04-1980
D69B-Remboursement au District-travaux conduite eau
22-04-1980
D69C-Remboursement pré-financement du Chemin du Bon Curé
22-04-1980