Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D06-Modification du tableau des effectifs	26-04-1983
D07-Location d'engins communaux-cout horaire	26-04-1983
D08-Cession d'une partie du chemin rural CHAUDEAU	26-04-1983
D09-Révision des listes électorales à la chambre des métiers-désignation des membres	26-04-1983
D10-Sortie collective de classe maternelle 1982-1983	26-04-1983
D11-Sortie collective de maternelles	26-04-1983
D12-Désignation d'un correspondant municipal à la prévention routière	26-04-1983
D13-Commission Communale des impots directs-Proposition au directeur des services fiscaux	26-04-1983
D14-Examen de la demande de la CGT pour financer la réfection d'un local	26-04-1983
D15-Examen d'une demende d'échange de terrains	26-04-1983
D16-Modification de l'article 9 du réglement intérieur	26-04-1983
D17-Subvention à l'association des embranchés ferrés des ZI	26-04-1983
D18-Avis sur demande d'autorisation d'employer du personnel le dimanche	26-04-1983
D01-Adoption du réglement intérieur	18-03-1983
D02-Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire	18-03-1983
D03-Désignation des délégués du Conseil au Comité d'Expansion	18-03-1983
D04-Désignation des délégués du Conseil à la régie de télédistribution	18-03-1983
D05-Désignation du représentant de la Commune au SIS de Nancy	18-03-1983
D06-Désignation de délégués du Conseil à la caisse des écoles	18-03-1983
D07-Désignation de délégués du Conseil au bureau d'aide sociale	18-03-1983
D08-Désignation des suppléants des 2 délégués pour les commission du District	18-03-1983
D09-Désignation des délégués du Conseil au Comité du Syndicat de Communes pour le personnel	18-03-1983
D10-CES 600-Demande de financement d'Etat	18-03-1983
D11-Commissions Municipales	18-03-1983
D01-Détermination du nombre des adjoints au Maire	12-03-1983
D01A-Election du Maire	12-03-1983
D01B-Election des Adjoints	12-03-1983
D02-Désignation d'un représentant de la commune à l'AUAN	12-03-1983
D03-Election de deux délégués de la commune au conseil du District	12-03-1983
D01-Renouvellement de la proposition de financement concernant le CES	08-02-1983
D01A-Budget primitif 1983	08-02-1983
D01B-Fixation des taux des impots locaux 1983	08-02-1983
D01C-Création d'emplois nouveaux	08-02-1983
D01D-Campagne contre le bruit	08-02-1983
D02-Travaux Ecole maternelle Prévert-Ets RIBONI	08-02-1983
D03-Travaux Ecole maternelle Prévert-Serrurerie Lorraine	08-02-1983
D04-Travaux Ecole maternelle Prévert-Ets DUDIK	08-02-1983
D05-Travaux Ecole maternelle Prévert-Ets Mawois	08-02-1983
D06-Classe de découverte-Indemnités aux instituteurs	08-02-1983
D07-Classe de découverte-Participation familiale	08-02-1983
D08-Classes de neige-participation aux frais engagés par des Commune tiers	08-02-1983
D09-Scolarisation d'un enfant hors Ludres-cas Jortie	08-02-1983
D10-Classes de mer-Participation familiale	08-02-1983
D11-Classes de découverte-Indemnité aux instituteurs	08-02-1983
D12-Demande de participation financière du collège Haut de Penoy	08-02-1983
D13-Demande de participation communale pour Mercredis de neige	08-02-1983
D14-Construction d'une MJC	08-02-1983
D15-Contrat d'entretien batiments communaux-Chauffage électrique	08-02-1983
D16-Personnel Communal-Autorisation et prise en charge d'un stage	08-02-1983
D17-Désignation d'un assureur conseil	08-02-1983

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990