Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D02-Election des Adjoints	18-03-1989
D01-Budget primitif 1989	27-02-1989
D02-Fiscalité 1989-vote des taux	27-02-1989
D02B-Approbation du BP 1989-régie autonome télédistribution	27-02-1989
D03-Classes vertes 1988-1989	27-02-1989
D04-Contrats bleus 1988-1989-versement de subvention	27-02-1989
D05-ZAC Chaudeau-convention SABL	27-02-1989
D06-Acquisition terrain aire de jeux couverte	27-02-1989
D07-Eclairage de la rue du Bon Curé	27-02-1989
D08-Garantie emprunt accordée à la Sarel	27-02-1989
D09-Maitrise d'ouvrage travaux de voiries opération Sarel	27-02-1989
D10-Travaux de voiries tertiaire dans ZAC Chaudeau	27-02-1989
D11-Dénomination des rues de la ZAC Chaudeau	27-02-1989
D12-Appel en Conseil d'Etat-Autorisation Ester en justice	27-02-1989
D13-Modification délibération du 22-02-1988-Emploi de chargé d'etudes en urbanisme	27-02-1989
D14-Révision des listes électorales à la chambre des métiers	27-02-1989
D01-Confirmation classement voirie communale Poirier Le Chat	23-01-1989
D02-Confirmation classement voirie communale GSCIC Vosgienne	23-01-1989
D03-Confirmation classement voirie communale Saint Blaine	23-01-1989
D04-Admission en annulation exercice 1989	23-01-1989
D05-Annulation de titre exercice 1989	23-01-1989
D06-Affectation de dépenses en comptabilité	23-01-1989
D07-Virements de crédit sur le budget 1988	23-01-1989
D08-Commémoration du bicentenaire de la Révolution	23-01-1989
D09-Acquisition terrain cadastre A 608	23-01-1989
D01-Acquisition parcelle Munier René-Prolongement rue Pascal	19-12-1988
D02-Acquisition parcelle Berthier-Prolongement rue Pascal	19-12-1988
D03-Acquisition parcelle Patenotte-Prolongement rue Pascal	19-12-1988
D04-Révision du POS de Chavigny	19-12-1988
D05-Affectation dépense école primaire Prévert	19-12-1988
D06-Affectation dépense école maternelle Charcot	19-12-1988
D07-Admission en annulation titre exercice 1986	19-12-1988
D08-Décision modificative sur les crédits de fonctionnement 1988	19-12-1988
D09-Modification imputation budgetaire 1988	19-12-1988
D10-Divers mouvements budgetaires et comptables 1988	19-12-1988
D11-Garantie d'emprunts-Relais de trésorerie	19-12-1988
D12-Avenant n1-Maison des Loisirs	19-12-1988
D01-Intégration dans le domaine communal Saint Blaine	21-11-1988
D02-Intégration dans le domaine communal Poirier le Chat	21-11-1988
D03-Intégration dans le domaine communal SCSI Vosgienne	21-11-1988
D04-Classe de neige 1989	21-11-1988
D05-Classe de neige 1989	21-11-1988
D06-Attribution prime informatique	21-11-1988
D07-Transformation poste agent de service en aide OP	21-11-1988
D08-Création de 2 postes et demi de gardiens Maison des Loisirs	21-11-1988
D09-Ressource complémentaire provenant des rôles supplémentaires	21-11-1988
D10-Affectation dépense en comptabilité	21-11-1988
D11-Annulation titre de recette 1987	21-11-1988
D12-Actualisation tarifs location salles communales	21-11-1988
D13-Tarifs location salle des fêtes	21-11-1988

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990