Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D01-CA 1984 et BS 1985 Régie de télédistribution	19-11-1985
D02-Publicité-Mise en place d'une réglementation spéciale	19-11-1985
D03-Admission en non valeur	19-11-1985
D04-CTP-Désignation des membres représentant la collectivité	19-11-1985
D05-Vente de la balayeuse RIES	19-11-1985
D01-Convention de déneigement-Autorisation a ester en justice	22-10-1985
D02-Réfection de trottoirs rue Berlioz	22-10-1985
D03-Budget supplémentaire 1985	22-10-1985
D04-Distribution de produits laitiers aux enfants de préélémentaire	22-10-1985
D05-Création de 3 emplois de surveillantes au restaurant scolaire	22-10-1985
D01-CES	24-09-1985
D02-Création d'un poste d'adjoint technique chef	24-09-1985
D03-Nomination d'un brigadier chef de la Police Municipale	24-09-1985
D04-Prolongation de travail à temps partiel-Mischi	24-09-1985
D05-Saint Nicolas du Personnel Communal	24-09-1985
D06-Occupation du Domaine Communal-eviction par voie de justice	24-09-1985
D07-Plan informatique pour tous	24-09-1985
D08-Transports scolaires pour le restaurant	24-09-1985
D09-Décision du Maire	24-09-1985
D01-CES 600	25-06-1985
D02-Approbation du compte administratif 1984	25-06-1985
D04-Taxe d'habitation-Abattement sur taux d'imposition	25-06-1985
D05-Transfert de crédits	25-06-1985
D06-Contrat d'urbanisme AGORA-Lorraine	25-06-1985
D07-Convention AUAN	25-06-1985
D08-Travail à temps partiel-2 agents	25-06-1985
D09-Arrêté de péril	25-06-1985
D10-Entrée d'agglomération	25-06-1985
D11-Lotissement Saint Blaine	25-06-1985
D12-Transports scolaires	25-06-1985
D13-Refus de fermeture de la 12ème classe LOTI	25-06-1985
D01-CES	21-05-1985
D02-Classes transplantées enfants non Ludréens	21-05-1985
D03-Accueil des enfants non Ludréens	21-05-1985
D04-Convention de location avec Office Hygiène Sociale	21-05-1985
D05-Convention de location avec Service Médicaux du Travail	21-05-1985
D06-Convention de location avec Bureau Aide Sociale	21-05-1985
D07-Convention de location avec M. VAZEUX	21-05-1985
D08-Contrat d'entretien ordinateurs	21-05-1985
D09-Sinistre Batiment Communal	21-05-1985
D01-CES	23-04-1985
D02-Location des courts de tennis	23-04-1985
D03-Bail de location terrain communal	23-04-1985
D04-Contrat d'entretien Offset 211 STD	23-04-1985
D05-Ecole primaire Prévert-préfabriqué	23-04-1985
D06-Régie de Télédistribution-actualisation redevance	23-04-1985
D01-CES	26-03-1985
D02-Taxe professionnelle	26-03-1985
D03-Travaux pour économie d'énergie	26-03-1985
D04-Chauffage MJC-Contrat d'entretien	26-03-1985

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990