Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D03-Rétrocession des voiries et réseaux du lotissement promogim 98	23-10-1984
D04-Economie d'énergie	23-10-1984
D05-Acquisition d'un ordinateur	23-10-1984
D06-Réserves foncières	23-10-1984
D07-Titres-restaurant	23-10-1984
D08-Agrandissement du cimetière-Enquête de commodo et incommodo	23-10-1984
D09-Agrandissement du cimetière-Changement d'affectation de chemins ruraux	23-10-1984
D10-Modification du Plan d'Occupation des Sols	23-10-1984
D11-Pôles de conversion	23-10-1984
D12-Contrat d'urbanisme Agora-Lorraine avenant 2	23-10-1984
D13-Acquisition Grandjean	23-10-1984
D01-Collège de Ludres	25-09-1984
D02-Ecole de Musique-avenant à la convention	25-09-1984
D03-Distribution de produits laitiers aux enfants	25-09-1984
D04-Pose d'un préau couvert école Loti	25-09-1984
D05-Voirie Zone Industrielle	25-09-1984
D06-Classement dans la voirie communale-Enquête publique	25-09-1984
D07-Classement dans la voirie communale-Enquête publique	25-09-1984
D08-Equipement socio-éducatif	25-09-1984
D09-Equipement sportif	25-09-1984
D10-Contrat de concession SOLOREM	25-09-1984
D11-Restructuration du centre du village-Cession à SOLOREM	25-09-1984
D12-Restructuration du centre du village-Garantie d'emprunt	25-09-1984
D13-Construction du nouvel hôtel de ville-Approbation avant projet	25-09-1984
D14-Saint Nicolas du personnel	25-09-1984
D15-Crèche Louise Delsart-subvention de participation	25-09-1984
D16-Acquisition immeuble Grandjean	25-09-1984
D17-Equipement informatique des écoles de Ludres	25-09-1984
D18-Création de deux postes d'agent de service à temps partiel	25-09-1984
D19-Création d'un poste de sous-bibliothécaire	25-09-1984
D20-Respect des règles de stationnement et de circulation des automobiles	25-09-1984
D21-Liaisons routières zone sud	25-09-1984
D22-Poles de conversion	25-09-1984
D23-Indemnité d'assurance salle des sports de l'aire de jeux couverte	25-09-1984
D24-Indemnité de déplacement du personnel	25-09-1984
D01-Approbation du CA 1983	24-07-1984
D02-Modification du POS	24-07-1984
D03-Acquisition de terrains	24-07-1984
D04-Aide allouée aux habitants des communes sinistrées des Vosges	24-07-1984
D01-Collège de Ludres	26-06-1984
D02-Tarif appliqué aux personnes extérieures	26-06-1984
D03-Garantie d'emprunt SOLOREM	26-06-1984
D04-Signalisation du Plateau-Police en zone de Loisirs	26-06-1984
D05-Fête de St Nicolas des enfants du personnel communal	26-06-1984
D06-Transports scolaires	26-06-1984
D07-Elections Européennes-Rémunération du personnel	26-06-1984
D08-Projet d'acquisition Grandjean	26-06-1984
D09-Aire de jeux couverte-avenant n3	26-06-1984
D10-Avenant n2 au marché d'ingéniérie	26-06-1984
D11-Taxe d'habitation-Abattement	26-06-1984

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990