Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D42-Ste HLM de l'Est-Demande de garantie d'emprunt	26-02-1981
D43-Modification du tableau des effectifs	26-02-1981
D44-Contrat maitrise d'oeuvre-extension MJC	26-02-1981
D45-Coupe de bois du Railleu-convention ONF	26-02-1981
D47-Rénovation de l'Eglise	26-02-1981
D48-Aménagement rue de la Gare-Appel d'offre	26-02-1981
D49-Modification du tableau des effectifs	26-02-1981
D17-Désafectation des chemins ruraux dits de l'Assaut et du Railleu	13-02-1981
D17B-Budget primitif 1981	13-02-1981
D18-CES 600-demande auprès du District	13-02-1981
D19-Aménagement des rues Pascal et Curie	13-02-1981
D20-Achats de fleurs pour la salle des mariages	13-02-1981
D22-DM n°04-Transfert de crédits section fonctionnement	13-02-1981
D23-Rénovation du village-convention étude et réalisation	13-02-1981
D24-Aménagement paysager du parc de Genobois	13-02-1981
D25-Contrat d'entretien chaufferie gaz salles Berlioz et Debussy	13-02-1981
D26-Dénomination rues et batiments	13-02-1981
D27-Contrats d'entretien batiments communaux-Chauffage électrique	13-02-1981
D28-Dépot de demande de permis de construire	13-02-1981
D29-Demande de concours du service de la DDE pour étude et réalisation travaux	13-02-1981
D30-Indemnite mensuelle versée au gradien de Police pour le chien communal	13-02-1981
D31-DM n05-Ouverture et transfets de crédits-section investissement	13-02-1981
D33-Travaux pour régie télédistribution	13-02-1981
D34-Acquisition par l'EPLM de terrains communaux	13-02-1981
D35-Transfert de la crèche familiale au BAS	13-02-1981
D36-Emprunts de 752 000 et 948 000F caisse d'épargne	13-02-1981
D37-Emprunt de 1 054 000F caisse d'épargne	13-02-1981
D38-Contrat d'intervention VERITAS	13-02-1981
D21-Attribution de livret Caisse d'Epargne aux nouveaux-nés	13-02-1981
D01-Chemin de l'Assaut et du Railleux-Enquête publique	23-01-1981
D02-Déplacement d'une tombe au cimetière	23-01-1981
D03-Classes de neige-Participation pour commune tiers	23-01-1981
D04-Subvention au comité contre la tuberculose et les maladies respiratoires	23-01-1981
D05-Marché négocié cloture stade Bon Curé	23-01-1981
D06-Indemnité d'astreinte-personnel technique	23-01-1981
D07-Dénomination d'espaces verts	23-01-1981
D08-Indemnité de gardiennage de l'Eglise-revalorisation	23-01-1981
D09-Modification du tableau des effectifs	23-01-1981
D10-Convention d'occupation des classes mobiles	23-01-1981
D11-Maison Pouillange-exonération des participations	23-01-1981
D12-Aire de jeux couverte	23-01-1981
D13-Dénomination de rue	23-01-1981
D14-Extension du centre médico-social	23-01-1981
D15-Aménagement MJC-Demande de subvention	23-01-1981
D16-ZAC Ludres-Sud-Construction d'équipements scolaires	23-01-1981
D173-ZAC Ludres Chaudeau-contrat urbanisme	16-12-1980
D174-ZAC Ludres Chaudeau-indemnités concepteurs	16-12-1980
D175-ZAC Ludres Chaudeau-organisation concours	16-12-1980
D176-Préemption par la commune	16-12-1980
D177-POS-Modifications	16-12-1980

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990