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Délibérations de la ville de Ludres

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Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990

Délibération Date de publication
D178-Ecoles maternelle-Position du Conseil Municipal
16-12-1980
D179-Frais d'organisation congrès Maires de France
16-12-1980
D180-Transfert crédits 1980
16-12-1980
D181-Transfert crédits 1980
16-12-1980
D182-Ouverture et transfert crédits 1980
16-12-1980
D183-Allocation forfaitaire 1979-1980 fonds scolaire
16-12-1980
D184-Demande de jouissance propriété communal à titre précaire et révocable
16-12-1980
D185-Demande de jouissance propriété communal à titre précaire et révocable
16-12-1980
D186-Convention de déneigement
16-12-1980
D187-Distribution de produits laitiers
16-12-1980
D188-Création poste de surveillant travaux
16-12-1980
D189-Rémunération des maîtres nageurs sauveteurs
16-12-1980
D190-Signature acte acquisition terrains
16-12-1980
D191-Coupe de bois LE RAILLEU
16-12-1980
D192-Taxe locale d'équipement
16-12-1980
D193-CAPEMM
16-12-1980
D194-Travaux cimetière
16-12-1980
D156-Laureat concours d'urbanisme
06-11-1980
D157-Travaux préparatoires recalibrage rue de la Gare
06-11-1980
D158-Achat véhicule atelier
06-11-1980
D159-Construction d'un jeu de boules
06-11-1980
D160-Dénomination de rues
06-11-1980
D161-Classes de neige 1980-1981
06-11-1980
D162-Classes de neige 1980-1981-Indemnité instituteurs
06-11-1980
D163-Avis sur enquête publique pour suppression passage à niveau
06-11-1980
D164-Acquisition de terrain pour agrandissement cimetière
06-11-1980
D165-Acquisition de terrain pour agrandissement cimetière
06-11-1980
D166-Acquisition de terrain pour agrandissement cimetière
06-11-1980
D167-Acquisition de terrain pour agrandissement cimetière
06-11-1980
D168-Remboursement factures instituteurs
06-11-1980
D169-Achat matériel offset
06-11-1980
D170-Eclairage public route de Messein
06-11-1980
D171-Achat filet pare-ballons
06-11-1980
D172-Nouvelle grille de tarifs crèche familiale
06-11-1980
D151-Locaux techniques
20-10-1980
D152-MJC-Agrandissement
20-10-1980
D153-POS-Avis du Conseil
20-10-1980
D154-Acquisition terrain-agrandissement cimetière
20-10-1980
D155-Eclairage public route de Messein
20-10-1980
D129A-Motion
07-10-1980
D130-Acquisition de terrains pour agrandissement cimetière
07-10-1980
D130A-Budget supplémentaire 1980
07-10-1980
D131-Acquisition de terrains pour agrandissement cimetière
07-10-1980
D132-Aménagement paysager Square Charcot
07-10-1980
D133-Aménagement paysager Parc Genobois
07-10-1980
D134-Contrat de prestation de service SOLOREM
07-10-1980
D135-Autorisation de démarrage des travaux
07-10-1980
D136-Attribution prime exceptionnelle aux agents communaux
07-10-1980
D137-Travaux d'assainissement du chemin de la Cuse
07-10-1980
D138-Remboursement anciens tickets repas
07-10-1980