Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D78C-Projet de construction d'une piscine à Vandoeuvre	18-05-1982
D78D-CES 600	18-05-1982
D61-Renouvellement de la demande de classement de la commune de Ludres en zone IIB	20-04-1982
D62-Demande de jouissance d'une propriété communal à titre précaire et révocable	20-04-1982
D63-Indemnité de sinistre-vitraux de l'Eglise	20-04-1982
D64-Bureau PTT-nouveau bail de location	20-04-1982
D64B-Raccordement avec le Grand Chemin	20-04-1982
D64C-Aménagement du carrefour rue de la Gare-avenue du Bon Curé	20-04-1982
D65-Maternelle Prévert-Travaux	20-04-1982
D66-Balayeuse Mathieu-Signature marché négocié	20-04-1982
D67-AJC-Dérogation à la règle de l'antériorité de la subvention	20-04-1982
D67B-Projet d'aménagement de parkings en face de l'aire de jeux couverte	20-04-1982
D68-Restructuration de la Place Ferri de Ludre-Demande de subvention	20-04-1982
D69-Projet de construction d'une piscine à vandoeuvre-nomination de délégués	20-04-1982
D70-MJC 1ère tranche-avenant n9	20-04-1982
D71-Plan d'occupation des sols-avis de la commune	20-04-1982
D71B-Projet d'aménagement du verger en face de la maison Ste Thérèse	20-04-1982
D71C-MJC 2ème tranche-avenant Ets CIB	20-04-1982
D49-Mise en valeur du Monument aux Morts	08-04-1982
D50-Taxe locale d'équipement-zones U et UB	08-04-1982
D51-Durée hebdomadaire du travail de Mme SAUNIER	08-04-1982
D52-Eclairage public du village	08-04-1982
D53-Construction de l'AJC	08-04-1982
D54-Aménagement Place Ferri-convention	08-04-1982
D55-MJC 1ère tranche-avenant n8 Ets CRACCO	08-04-1982
D56-Remaniement cadastral	08-04-1982
D57-Exploitation anticipée du recensement général de la population	08-04-1982
D58-Implantation d'abri-car	08-04-1982
D59-Acquisition de terrains pour réserves foncières	08-04-1982
D60-Acquisition d'une partie de l'ancien chemin rural de la Treiche	08-04-1982
D34-Constrution AJC-Emprunt de 4 190 000Frs	16-03-1982
D35-Location du local ancienne Mairie à une auto-école	16-03-1982
D36-Convention avec AEML	16-03-1982
D37-Avis sur demande d'autorisation d'embaucher du personnel le dimanche	16-03-1982
D38-Classes transplantées année scolaire 1981-1982	16-03-1982
D39-Classes transplantées-Indemnité aux instituteurs	16-03-1982
D40-Recensement général de la population-Rémunération des agents recenseurs	16-03-1982
D41-Demande de jouissance d'une proprité communale	16-03-1982
D42-Contrat d'entretien pour la chaufferie des salles Berlioz et Debussy	16-03-1982
D43-Aide technique à la gestion communale-Assistance DDE	16-03-1982
D44-Construction AJC-Signature du marché avec SCREG	16-03-1982
D45-Location d'un logement de fonction à du personnel communal	16-03-1982
D46-Jeux collectifs extérieurs dans Ecoles-Demande de subvention	16-03-1982
D47-Classes de neige-Participation aux frias pour commune tiers	16-03-1982
D48-Convention de servitudes de vues-signature	16-03-1982
D48B-Le point sur le CES	16-03-1982
D21-Fixation des taux des impôts locaux	23-02-1982
D21A-Vote du budget primitif 1982	23-02-1982
D22-Demande de création d'une zone de publicité autorisée	23-02-1982
D23-Classes de neige-Participation aux frais engagées par des communes tiers	23-02-1982

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990