Délibérations de Ludres

Délibération	Date de publication
D12-Décisions du Maire	26-06-1984
D13-Voirie Zone Industrielle	26-06-1984
D14-Jumelage	26-06-1984
D01-Collège de Ludres	22-05-1984
D02-Cimetière	22-05-1984
D03-Convention de déneigement avec Fléville	22-05-1984
D04-Attribution prime unique et exceptionnelle	22-05-1984
D05-Droit de licence des débits de boissons-Fixation des tarifs	22-05-1984
D06-Indemnité d'assurance sinistre locaux techniques	22-05-1984
D07-Indemnité forfaitaire Secrétaire Général	22-05-1984
D08-Poles de conversions	22-05-1984
D09-Titre restaurant-application du système au personnel communal	22-05-1984
D10-Demande de pret de 45 000 F	22-05-1984
D11-Convention avec l'Agence d'Urbanisme	22-05-1984
D12-Avenant convention construction Hôtel de Ville	22-05-1984
D13-Nomination Maitre-ouvrier-Modification tableau effectifs	22-05-1984
D14-Achat ordinateur pour école-Renouvellement demande de subvention Conseil Général	22-05-1984
D15-Construction Hôtel de Ville-Demande subvention	22-05-1984
D01-Collège de Ludres	27-03-1984
D02-Décentralisation urbanisme-convention DDE instruction des permis	27-03-1984
D03-Intervention DDE mission aide technique	27-03-1984
D04-Personnel Communal-Création emploi OP1	27-03-1984
D05-Personnel Communal-Création emploi Attaché	27-03-1984
D06-Utilisation cantine pour la Ruche	27-03-1984
D07-Restaurant scolaire-fixation tarif extérieur	27-03-1984
D08-Avis sur demande autorisation emploi personnel le dimanche	27-03-1984
D09-Ouverture et transferts de crédits-section fonctionnement	27-03-1984
D10-Prise en charge des frais téléphone-Aire de jeux Couverte	27-03-1984
D11-Acquisition de terrains pour réserves foncières	27-03-1984
D12-Adoption du tarif de location des salles	27-03-1984
D13-Adoption de décisions municipales	27-03-1984
D01-Collège de Ludres	28-02-1984
D02-Budget primitif 1984	28-02-1984
D03-Ecole primaire Loti-fermeture classe et ouverture classe d'adaptation	28-02-1984
D04-Action ballet théâtre	28-02-1984
D05-Indemmité de logement aux instututeurs	28-02-1984
D06-Aménagement de la rue de la Gare-Achat de terrain	28-02-1984
D07-Mise en place d'une réglementation spéciale	28-02-1984
D08-Augmentation du tarif des carte de transport scolaire	28-02-1984
D01-Collège de Ludres	24-01-1984
D02-Aire de jeux couverte-demande de subvention département	24-01-1984
D03-Classes de mer	24-01-1984
D04-Classes de mer-indemnité aux instituteurs	24-01-1984
D05-Classes de découverte 1983-1984	24-01-1984
D06-Classes de découverte	24-01-1984
D07-Sortie collective de classes maternelles	24-01-1984
D09-Création de 2 postes agents spécialisé écoles maternelles	24-01-1984
D10-Achat de 5 ordinateurs pour écoles	24-01-1984
D11-Primaire Prévert-mise à disposition de classe mobile	24-01-1984
D12-Assurance individuelle accident des élus municipaux	24-01-1984

Délibérations de la ville de Ludres

Catégories

Périodes

Ensemble des délibérations publiées entre 1980 et 1990